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manual-152100-972
Publié le : 24/01/2007
COMMUNIQUE OBJET Révision simplifiée du Plan d'Occupafion des Sols au quartier Pointe Chaudière (zone 1 ND) Le Maire de la Ville du Vauclin informe la population que par délibération du 16 octobre 2006, le Conseil Municipal a approuvé la révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols au quartier Pointe Chaudière (zone 1ND). Le dossier de révision simplifiée est tenu à la disposition du public en mairie, M01265