1.1 Acheteur
Nom officiel: Troyes Champagne Metropole
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Confection et livraison de repas-.
Description: Les prestations du présent marché concernent la confection et la livraison de repas en liaison froide pour les enfants des micro-crèches de Barberey-Saint-Sulpice et Villechétif et pour les personnes âgées autonomes de la MARPA d’Estissac. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1.3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques). Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 : Confection et livraison de repas en liaison froide pour les enfants des micro-crèches situées à Barberey-Saint-Sulpice et à Villechétif ; Lot n°2 : Confection et livraison de repas en liaison froide pour personnes âgées autonomes à la résidence Saint Liébault MARPA située à Estissac. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec les montants maximums suivants : Lot n°1 : S’agissant de la première période : 105 000 € HT (de la notification jusqu’au 31/12/2027) ; En cas de reconduction : 85 000 € HT par période de reconduction. Lot n°2 : S’agissant de la première période : 350 000 € HT (de la notification jusqu’au 31/12/2027) ; En cas de reconduction : 300 000 € HT par période de reconduction. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2027. Celui-ci est reconductible, 2 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Pour chaque lot, les délais d’exécution seront fixés à l’article E2 de l’AE. Une visite des lieux est FACULTATIVE (cf article 3-4 du RC).
Identifiant de la procédure: 2078bfff-ecef-4038-b9a9-ead50d652953
Identifiant interne: M2026-022
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Cf article 4-2 du RC.
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Lot 1 : S'agissant de la première période le montant maximum est de 105 000 € HT (de la notification jusqu'au 31/12/2027). En cas de reconduction : 85 000 € HT (par période de reconduction). Lot 2 : S'agissant de la première période le montant maximum est de 350 000 € HT (de la notification jusqu'au 31/12/2027) En cas de reconduction : 300 000 € HT (par période de reconduction).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 225 000 {code|name|currency.}
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001 LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 225 000 {code|name|currency.}
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 225 000 {code|name|currency.}
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire:
Offre:
Identifiant de l’offre: 175671 175665
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 LOT-0002
Valeur de l'offre: 275 000 950 000 {code|name|currency.}
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2026-022L1/1 M2026-022L2/2
Titre: Confection et livraison de repas en liaison froide pour les enfants des micro-crèches situées à Barberey-Saint-Sulpice et à Villechétif
Date de conclusion du marché: 17/08/2026 03/08/2026
Organisation qui signe le marché: Troyes Champagne Metropole Troyes Champagne Metropole
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire:
Offre:
Identifiant de l’offre: 175671 175665
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 LOT-0002
Valeur de l'offre: 275 000 950 000 {code|name|currency.}
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2026-022L1/1 M2026-022L2/2
Titre: Confection et livraison de repas en liaison froide pour les enfants des micro-crèches situées à Barberey-Saint-Sulpice et à Villechétif
Date de conclusion du marché: 17/08/2026 03/08/2026
Organisation qui signe le marché: Troyes Champagne Metropole Troyes Champagne Metropole
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1 ORG-0002 ORG-0003 ORG-0001 ORG-0010 ORG-0011
Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: FRREC51036
Numéro d’enregistrement: FRINT51036
Numéro d’enregistrement: 20006925000013
Numéro d’enregistrement: 33415947200458
Numéro d’enregistrement: 77555526100434
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Adresse postale: ALLEE GABRIEL LIPPMANN CS 40203
Adresse postale: 29 B AV DES MARTYRS DE LA RESISTANCE
Ville: Châlons-en-Champagne
Ville: Châlons-en-Champagne
Ville: TROYES
Ville: VANNES CEDEX
Ville: TROYES
Code postal: 51036
Code postal: 51036
Code postal: 10000
Code postal: 56006
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Téléphone: 0326668687
Téléphone: +33 325452711
Téléphone: 0297019797
Téléphone: 0325722570
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA
Nationalité du propriétaire: FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis: 18/08/2026 13:51 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français