Marchés publics

Tous les appels d’offres et attributions à portée de clic : créez, alertez, prospectez.

Alertes & plus : Recevez des alertes personnalisées sur les appels d’offre pertinant pour votre secteur

Listes personnalisées : Créez des listes sur mesure, en illimité… et toujours gratuites

Exportation des données : Exportez facilement le contenus de vos listes ou résultats de recherches

Veille sur-mesure : Consultez en continu les nouveaux marchés publiés et ne manquez aucune opportunité stratégique pour votre activité.

Annonces MAPA

15 048

Annonces d’autres sources

406 100

Annonces du JOUE

126 273

Annonces du BOAMP

221 581

ServicesPRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE

COMMUNE DE TREVOUX
Rhône
> 90 000 €

Procédure ouverte - Assurance
Publié :28/08/2026 (Il y a 3 jours)
Date limite de réponses : 08/10/2026 à 2h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

COMMUNE DE TREVOUX
Siret : 21010427900018
PLACE DE LA TERRASSE 01600 TREVOUX
Sigle : N/A

Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A

Voir l'acheteur sur Legadom

Voir le profil acheteur

Tous les documents

Accès aux documents restreint

Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: COMMUNE DE TREVOUX

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE

Description: Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de TREVOUX. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation via le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr Les prestations sont détaillées dans le dossier de consultation des entreprises.

Identifiant de la procédure: ee8b76f1-b576-407c-bb0b-691c1816d8aa

Identifiant interne: 26168

Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0002

Nom officiel: COMMUNE DE TREVOUX

Numéro d’enregistrement: 21010427900018

Numéro d’enregistrement: 176 900 058 00015

Adresse postale: Place de la Terrasse

Adresse postale: 184 Rue Duguesclin

Ville: TREVOUX

Ville: LYON

Code postal: 01600

Code postal: 69443

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: contact@mairie-trevoux.fr

Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone: 0474087373

Téléphone: +33 0487635000

Profil de l’acheteur: https://marchespublics.ain.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis: 27/08/2026 11:40 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français