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SEM LEVEZOU
Aveyron
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services publics
Publié :03/09/2026 (Il y a 2 jours)
Date limite de réponses : 30/09/2026 à 2h00 (Dans 24 jours)
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AVIS DE MARCHE
1. Identification de l'organisme qui passe le marché :
Syndicat Mixte des Eaux du Lévezou Ségala - 313, rue du Levant - ZA du Puech - 12160 BARAQUEVILLE
2. Procédure de passation :
Procédure adaptée en application de l'article R.2123-1 du Code de la commande publique
3. Objet de la consultation :
Accord-cadre de travaux d'eau potable - CANALISATIONS - 2026-2030
4. Type de marché - technique d'achat :
Accord-cadre à bons de commande, en application des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique
5. Lieu d'exécution :
Territoire syndical
6. Caractéristiques principales :
Accord-cadre mono attributaire pour la réalisation de travaux d'eau potable comprenant fourniture et pose de canalisations et d'ouvrages d'eau potable.
La durée de l'accord-cadre est de 1 an, renouvelable 3 fois pour une période identique. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Le montant maximal de l'accord-cadre est de 2 000 000 ? HT, tous bons de commande confondus.
Le montant de chaque bon de commande émis sera strictement inférieur à 90 000 ? HT.
7. Modalités de retrait du dossier de consultation :
Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger sur le profil d'acheteur du syndicat à l'adresse suivante :
https://marchespublics-smica.safetender.com
8. Date limite de réception des offres :
Les offres doivent être déposées sur le profil d'acheteur du Syndicat Mixte des Eaux du Lévezou Ségala, avant le mercredi 30 septembre 2026 à 11h30.
9. Justifications à produire concernant les qualités et capacités du candidat :
Se reporter au règlement de la consultation.
10. Critères de jugement des offres :
1 - Prix des prestations : 60 %
2 - Valeur technique des prestations selon mémoire justificatif : 40 %
11.
Délai de validité des offres : 90 jours
12. Renseignements d'ordre administratif et/ou technique complémentaires :
Ils peuvent être obtenus via le profil d'acheteur à l'adresse suivante :
https://marchespublics-smica.safetender.com
13.
Date d'envoi de l'avis à la publication : mardi 01er septembre 2026