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  • Procédure ouverte - Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

  • Publié :15/09/2026 (Il y a 1 mois)

  • Date limite de réponses : 13/10/2026 à 7h00 (Il y a 25 jours)

L'acheteur public

  • SAVA.SEM
  • Siret : 47978269000016

  • BOULEVARD DE LA GRIOLE BONASCRE 09110 AX-LES-THERMES

  • Sigle : N/A

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 15/09/2026 (Il y a 1 mois)

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634007-2026 - Mise en concurrence
France – Véhicules de service hivernal – ENGIN DE DAMAGE TREUIL
OJ S 178/2026 15/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SAVASEM
Adresse électronique: stephanie.lemaitre@savasem.com
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ENGIN DE DAMAGE TREUIL
Description: Fourniture d'une dameuse treuil
Identifiant de la procédure: 09d1d4a1-c9e4-47a6-9e38-99f7712ba2ef
Identifiant interne: SAVA2026DAME
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard de la Griole  
Ville: AX LES THERMES
Code postal: 09110
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ENGIN DE DAMAGE TREUIL
Description: Fourniture d'une dameuse treuil
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard de la Griole  
Ville: AX LES THERMES
Code postal: 09110
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 550 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 13/10/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: VALIDITE 2 MOIS
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Le paiement des prestations est effectué selon les modalités prévues au cahier des clauses particulières
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAVASEM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SAVASEM
Numéro d’enregistrement: 47978269000016
Adresse postale: BOULEVARD DE LA GRIOLE - BONASCRE
Ville: AX LES THERMES
Code postal: 09110
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Adresse électronique: stephanie.lemaitre@savasem.com
Téléphone: +33 561642006
Adresse internet: https://www.ax-ski.com
Profil de l’acheteur: https://savasem.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2c85beaa-e1ae-4ba1-a3f7-de579b1522df  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 11/09/2026 20:00:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 634007-2026
Numéro de publication au JO S: 178/2026
Date de publication: 15/09/2026

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