Marchés publics

Avis de marché Département(s) de publication : 38, 69, 01, 07, 42, 43, 73, 74 Annonce n° 26-88037 --------------------------------------------------------------- Section 1 - Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : MAIRIE DE CROLLES Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale Section 2 - Procédure 2.1 Procédure Titre : Prestation de services d'assurance Description : Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Identifiant de la procédure : 7426e9c7-ce6a-45ad-a4c1-62a4ab5b36fd Identifiant interne : 2026-08 Type de procédure : Ouverte La procédure est accélérée : non 2.1.1 Objet Nature du marché : Services Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66510000 Services d'assurance 2.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Pays : France 2.1.4 Informations générales Base juridique : Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation : Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6 Conditions du marché : Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6 Section 5 - Lot 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001 Titre : LOT 1 Responsabilité civile Description : Assurance responsabilité civile Identifiant interne : 1 5.1.1 Objet Nature du marché : Services Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile Options : Description des options : Pse décrites dans les documents de consultation 5.1.2 Lieu d'exécution Adresse postale : Place de la mairie Ville : Crolles Code postal : 38920 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Date de fin de durée : 31/12/2030 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée : La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre Objectif social promu : Autre 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1871693 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1871693 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00 Date limite de validité de l'offre : 6 Mois Informations relatives à l'ouverture publique : Date d'ouverture : 16/10/2026 à 15:00 Lieu : crolles Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE CROLLES Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002 Titre : LOT 2 Protection fonctionnelle Description : Assurance Protection fonctionnelle Identifiant interne : 2 5.1.1 Objet Nature du marché : Services Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile Options : Description des options : Pse décrites dans les documents de consultation 5.1.2 Lieu d'exécution Adresse postale : Place de la mairie Ville : Crolles Code postal : 38920 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Date de fin de durée : 31/12/2030 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée : La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre Objectif social promu : Autre 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1871693 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1871693 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00 Date limite de validité de l'offre : 6 Mois Informations relatives à l'ouverture publique : Date d'ouverture : 16/10/2026 à 15:00 Lieu : crolles Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE CROLLES Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003 Titre : LOT 3 Protection juridique Description : Assurance Protection juridique Identifiant interne : 3 5.1.1 Objet Nature du marché : Services Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66513100 Services d'assurance défense et recours Options : Description des options : Pse décrites dans les documents de consultation 5.1.2 Lieu d'exécution Adresse postale : Place de la mairie Ville : Crolles Code postal : 38920 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Date de fin de durée : 31/12/2030 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée : La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre Objectif social promu : Autre 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1871693 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1871693 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00 Date limite de validité de l'offre : 6 Mois Informations relatives à l'ouverture publique : Date d'ouverture : 16/10/2026 à 15:00 Lieu : crolles Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE CROLLES Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004 Titre : LOT 4 Automobile Description : Assurance Automobile Identifiant interne : 4 5.1.1 Objet Nature du marché : Services Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur Options : Description des options : Pse décrites dans les documents de consultation 5.1.2 Lieu d'exécution Adresse postale : Place de la mairie Ville : Crolles Code postal : 38920 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Date de fin de durée : 31/12/2030 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée : La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre Objectif social promu : Autre 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1871693 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1871693 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00 Date limite de validité de l'offre : 6 Mois Informations relatives à l'ouverture publique : Date d'ouverture : 16/10/2026 à 15:00 Lieu : crolles Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE CROLLES Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005 Titre : LOT 5 Dommages aux biens Description : Assurance Dommages aux biens Identifiant interne : 5 5.1.1 Objet Nature du marché : Services Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes Options : Description des options : Pse décrites dans les documents de consultation 5.1.2 Lieu d'exécution Adresse postale : Place de la mairie Ville : Crolles Code postal : 38920 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Date de fin de durée : 31/12/2030 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée : La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre Objectif social promu : Autre 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1871693 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1871693 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00 Date limite de validité de l'offre : 6 Mois Informations relatives à l'ouverture publique : Date d'ouverture : 16/10/2026 à 15:00 Lieu : crolles Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE CROLLES Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006 Titre : LOT 6 Cyber-Risques Description : Assurance Cyber-Risques Identifiant interne : 6 5.1.1 Objet Nature du marché : Services Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes Options : Description des options : Pse décrites dans les documents de consultation 5.1.2 Lieu d'exécution Adresse postale : Place de la mairie Ville : Crolles Code postal : 38920 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Date de fin de durée : 31/12/2030 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée : La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre Objectif social promu : Autre 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1871693 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1871693 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00 Date limite de validité de l'offre : 6 Mois Informations relatives à l'ouverture publique : Date d'ouverture : 16/10/2026 à 15:00 Lieu : crolles Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE CROLLES Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble Section 8 - Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel : Avenue-Web Systèmes Numéro d'enregistrement : 78D70BDB-AA48-A0D3-3E14FD0E9180D0E2 Ville : Seyssinet-Pariset Code postal : 38170 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Pays : France Adresse électronique : email protected Téléphone : +33480041260 Rôles de cette organisation : TED eSender 8.1 ORG-0002 Nom officiel : MAIRIE DE CROLLES Numéro d'enregistrement : 87620 Adresse postale : Place de la Mairie Ville : Crolles Code postal : 38920 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Pays : France Point de contact : LORIMIER Philippe Adresse électronique : email protected Téléphone : 0476080454 Adresse internet : https://www.crolles.fr/ Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.info Rôles de cette organisation : Acheteur 8.1 ORG-0003 Nom officiel : MAIRIE DE CROLLES Numéro d'enregistrement : 78D70BFA-BE79-66CC-B109E27FB099C35F Ville : Crolles Code postal : 38920 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Pays : France Point de contact : http://www.marches-publics.info Adresse électronique : email protected Téléphone : 0476080454 Rôles de cette organisation : Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché 8.1 ORG-0004 Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble Numéro d'enregistrement : 78D70C08-B625-2C88-E5F289AEF0E9FB35 Adresse postale : 2 Place de Verdun Ville : Grenoble Code postal : 38022 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Pays : France Adresse électronique : email protected Téléphone : 0476429000 Télécopieur : 0476422269 Rôles de cette organisation : Organisation chargée des procédures de recours 8.1 ORG-0005 Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble Numéro d'enregistrement : 78D70C18-FA50-432E-7022255AB47CB669 Adresse postale : 2 Place de Verdun Ville : Grenoble Code postal : 38022 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Pays : France Adresse électronique : email protected Téléphone : 0476429000 Télécopieur : 0476422269 Rôles de cette organisation : Organisation chargée des procédures de médiation 8.1 ORG-0006 Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble Numéro d'enregistrement : 78D70C31-EB45-1B29-A80C1DEBF6987C9F Adresse postale : 2 Place de Verdun Ville : Grenoble Code postal : 38022 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Pays : France Adresse électronique : email protected Téléphone : 0476429000 Télécopieur : 0476422269 Rôles de cette organisation : Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours Informations relatives à l'avis Identifiant/version de l'avis : 15e8f99d-a4b0-425d-a893-72155b4f8678 - 01 Type de formulaire : Mise en concurrence Type d'avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d'envoi de l'avis : 10/09/2026 à 18:10 Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français --------------------------------------------------------------- Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/09/2026