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  • Ardèche Habitat

  • Ardèche

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle

  • Publié :18/09/2026 (Il y a 3 jours)

  • Date limite de réponses : 20/10/2026 à 23h30 (Dans 29 jours)

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1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel: M. Samuel CARPENTIER, Directeur d'Ardèche Habitat Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs 2. Procédure 2.1 Procédure Titre: ACCORD-CADRE MOE Description: ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIF AUX PRESTATIONS DE CONCEPTION, D'ETUDES, ET DE VALORISATION ARCHITECTURALE, URBAINE ET FONCIERE Identifiant de la procédure: 0160a93f-3655-45fe-ba86-d67cb878c003 Identifiant interne: AOO_2026_45 Type de procédure: Ouverte La procédure est accélérée: non 2.1.1 Objet Nature principale du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture 2.1.2 Lieu d'exécution Ville: PRIVAS Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22) Pays: France 2.1.3 Valeur Valeur estimée hors TVA: 0 Euro 2.1.4 Informations générales Base juridique: Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de soumission: Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3 Conditions du marché: Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3 2.1.6 Motifs d'exclusion Sources des motifs d'exclusion: Document de marché 5. Lot 5.1 Lot: LOT-0001 Titre: CONSTRUCTION NEUVE - ACQUISITION - AMELIORATION Description: CONSTRUCTION NEUVE - ACQUISITION - AMELIORATION Identifiant interne: 1 5.1.1 Objet Nature principale du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 5.1.2 Lieu d'exécution Pays: France N'importe où dans le pays donné Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Durée: 4 An 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 0 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document de marché 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8ubvVJK7Ip 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_8ubvVJK7Ip Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Date limite de réception des offres: 20/10/2026 23:30 +02:00 Durée de validité des offres: 120 Jour Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation électronique: Autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement électronique sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de candidats: 3 Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tout litige concernant l'interprétation ou l'exécution du présent marché sera soumis au : Tribunal Administratif de LYON 5.1 Lot: LOT-0002 Titre: REHABILITATION Description: REHABILITATION Identifiant interne: 2 5.1.1 Objet Nature principale du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 5.1.2 Lieu d'exécution Pays: France N'importe où dans le pays donné Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Durée: 4 An 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document de marché 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8ubvVJK7Ip 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_8ubvVJK7Ip Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Date limite de réception des offres: 20/10/2026 23:30 +02:00 Durée de validité des offres: 120 Jour Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation électronique: Autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement électronique sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de candidats: 3 Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tout litige concernant l'interprétation ou l'exécution du présent marché sera soumis au : Tribunal Administratif de LYON 5.1 Lot: LOT-0003 Titre: PETITES COMMANDES Description: PETITES COMMANDES Identifiant interne: 3 5.1.1 Objet Nature principale du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 5.1.2 Lieu d'exécution Pays: France N'importe où dans le pays donné Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Durée: 4 An 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9 Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document de marché 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8ubvVJK7Ip 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_8ubvVJK7Ip Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Date limite de réception des offres: 20/10/2026 23:30 +02:00 Durée de validité des offres: 120 Jour Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation électronique: Autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement électronique sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de candidats: 3 Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de LYON Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tout litige concernant l'interprétation ou l'exécution du présent marché sera soumis au : Tribunal Administratif de LYON 8. Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel: M. Samuel CARPENTIER, Directeur d'Ardèche Habitat Numéro d'enregistrement: 27070001600032 Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse - CS 80126 Ville: Privas cedex Code postal: 07001 Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22) Pays: France Point de contact: MME villatte natacha - Responsable du pôle marchés publics et juridique Adresse électronique: email protected Téléphone: 0475649129 Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8ubvVJK7Ip Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Rôles de cette organisation: Acheteur 8.1 ORG-0002 Nom officiel: Tribunal Administratif de LYON Numéro d'enregistrement: 176 900 058 00015 Adresse postale: 184, rue Duguesclin Ville: LYON cedex 03 Code postal: 69433 Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26) Pays: France Adresse électronique: email protected Téléphone: 04 87 63 50 00 Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours Informations relatives à l'avis Identifiant/version de l'avis: b9dd3b4d-8de9-45cd-bc46-2f3069d33bb1 - 01 Type de formulaire: Mise en concurrence Type d'avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d'envoi de l'avis: 17/09/2026 09:09 +02:00 Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

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