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  • T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise

  • Puy-de-Dôme

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Assurance

  • Publié :23/10/2026 (Il y a 1 jours et 2 heures)

  • Date limite de réponses : 01/11/2026 à 0h00 (Dans 7 jours)

Tous les documents

France: Services d'assurance
Services d'assurances

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Changement

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Services d'assurances
Description: La présente consultation a pour objet la passation des contrats d'assurances de la Régie T2C
Identifiant de la procédure: bd14a8d2-b449-4062-81dc-1e1e501e437f
Identifiant interne: VJ
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires: Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en application des articles L 310-1 et suivants et L 511-1 et suivants du Code des assurances. La procédure avec négociation se déroule en deux phases successives : 1- Phase candidature Seuls les éléments concernant la candidature listés à l'article 4 du règlement de la consultation sont attendus lors de cette phase. 2 - Phase offre La date limite de réception des offres sera fixée définitivement dans l'invitation à soumissionner transmise au(x) candidat(s) retenu(s) pour la phase offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'acheteur a publié le dossier de consultation dans son intégralité dès la phase de candidatures ce qui permet aux candidats de commencer à préparer leur offre dès la publication de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 ORG-0004

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: DCC1E389-9E77-DF29-D6CECEA995674E2A
Numéro d’enregistrement: 22381
Numéro d’enregistrement: DCC1E3D9-F7E0-8F3C-490BCF31CD658226
Numéro d’enregistrement: DCC1E3FB-F52F-72DA-6368F0064E3415C4
Adresse postale: 90, Boulevard Danielle Mitterrand
Adresse postale: Pôle Commande Publique 90, Boulevard Danielle Mitterrand
Adresse postale: 6, Cours Sablon
Ville: Seyssinet-Pariset
Ville: Cournon D'Auvergne
Ville: Cournon D'Auvergne
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 38170
Code postal: 63800
Code postal: 63800
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Point de contact: le Directeur Général
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Adresse électronique: marches.publics@t2c.fr
Adresse électronique: marches.publics@t2c.fr
Téléphone: +33480041260
Téléphone: 0473285656
Téléphone: 0473285656
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Adresse internet: https://www.t2c.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.t2c.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender

10. Changement

Version de l’avis antérieur à modifier: 73aef4c7-7c0a-42c7-a52f-a414f5c4ccf6-01

10.1 Changement

Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Remise des offres: Au lieu du 22/10/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 26/10/2026 à 12h00 au plus tard.

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 22/10/2026 11:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

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