Marchés publics

34379-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website 34379-2025 34379-2025 - Mise en concurrence France – Services d'architecture – Maitrise d'oeuvre pour la construction de 18 maisons individuelles - Route de Rouen à PONT-DE-METZ (80) OJ S 12/2025 17/01/2025 Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Services 1. Acheteur 1.1. Acheteur Nom officiel: CLESENCE Adresse électronique: achat@clesence.fr Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs 2. Procédure 2.1. Procédure Titre: Maitrise d'oeuvre pour la construction de 18 maisons individuelles - Route de Rouen à PONT-DE-METZ (80) Description: Mission de maitrise d'oeuvre pour la construction de 18 maisons individuelles, route de Rouen à PONT-DE-METZ (80) Identifiant de la procédure: 4762b71c-e2ae-4309-928d-3399995de785 Type de procédure: Ouverte 2.1.1. Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture 2.1.4. Informations générales Base juridique:  Directive 2014/24/UE 2.1.6. Motifs d’exclusion Motifs d’exclusion purement nationaux:  5. Lot 5.1. Lot: LOT-0001 Titre: Maitrise d'oeuvre pour la construction de 18 maisons individuelles, route de Rouen à PONT-DE-METZ (80) Description: Le marché est fractionné en 2 tranches. Identifiant interne: 2024AOO146 5.1.1. Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture 5.1.3. Durée estimée Durée: 36 Mois 5.1.6. Informations générales Participation réservée: La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9. Critères de sélection Critère:  Type: Autre 5.1.10. Critères d’attribution Critère: Type: Prix Description: Prix Pondération (points, valeur exacte): 45 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique Pondération (points, valeur exacte): 55 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Date limite de réception des offres: 17/02/2025 10:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l’offre: 6 Mois Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non Informations relatives aux délais de recours: CLESENCE 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CLESENCE Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CLESENCE Organisation qui reçoit les demandes de participation: CLESENCE Organisation qui traite les offres: CLESENCE 8. Organisations 8.1. ORG-0001 Nom officiel: CLESENCE Numéro d’enregistrement: 58598002200040 Adresse postale: 4 Avenue Archimède   Ville: Saint-quentin Code postal: 02100 Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21) Pays: France Adresse électronique: achat@clesence.fr Téléphone: 0323646566 Profil de l’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Rôles de cette organisation:  Acheteur Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché Organisation qui reçoit les demandes de participation Organisation qui traite les offres Organisation chargée des procédures de recours Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours Organisation chargée des procédures de médiation 11. Informations relatives à l’avis 11.1. Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis: d3ac8c07-f61b-4b66-8564-0ec1df379452 - 01 Type de formulaire: Mise en concurrence Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Sous-type d’avis: 16 Date d’envoi de l’avis: 16/01/2025 12:03:59 (UTC+2) Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français 11.2. Informations relatives à la publication Numéro de publication de l’avis: 34379-2025 Numéro de publication au JO S: 12/2025 Date de publication: 17/01/2025