Marchés publics

DEPARTEMENT DE PUBLICATION : 971
Annonce No10-208281
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHE

FOURNITURES
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Gosier, 67 bld du Général de Gaulle,
Contact : beaubois harry, à l'attention de M. le maire de la ville de gosier, GP-97190 Gosier.
Tel. : 05 90 84 86 86. Fax : 05 90 84 10 39.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Maire de gosier, 67 bld du général de Gaulle
Contact : service juridique, à l'attention de harry beaubois, GP-97190 Gosier.
Tel. : 05 90 84 86 82. E-mail : harry.beaubois@villedugosier.fr. Fax : 05 90 84 86 77.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus ;
Mairie du gosier - Service juridique, 97 bld du général de Gaulle, Contact : service juridique, à l'attention de harry beaubois, GP-97190 Gosier. Tel. 05 90 84 86 82. E-mail : harry.beaubois@villedugosier.fr. Fax : 05 90 84 86 77.
URL : http://www.marches-securises.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autre pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : approvisionnement de la cantine scolaire en denrées alimentaires années 2010-2011.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison : rue Raphaël Luce, 97190 Gosier.
II.1.3) L'avis implique : Un marché public.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : le marché a pour objet l'approvisionnement de la cantine scolaire en denrées alimentaires au cours de l'année 2010-2011. Il se décompose en 75 lots.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15890000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui.
II.1.8) Division en lots :
Division en lots : Oui.
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2) QUANTITE OU ETENDU DU MARCHE
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché se décompose en 75 lot. Les produits concernés sont les suivants : fruits et légumes, céréales, confiserie, biscuiterie, salaison, charcuterie, graisserie, produits carnés, pâtisseries, viennoiseries, produits laitiers. Les lots sont évalués en maximum dans la présente consultation.
II.2.2) Option : Oui.
Description de ces option : l'option est autorisée uniquement pour le lot n°2 à 8.11, 12 et 13. Il s'agit de l'option "BIO".
II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT n°01 : légumes secs
LOT n°02, 2, 4, 5, 6, 7, 8 : légumes frais
LOT n°09 : légumes / racines, épluchés, tranchés, conditionnés sous vide d'air
LOT n°10 : légumes et salades bio
LOT n°11, 12, 13 : fruits frais
LOT n°14, 15, 16, 17, 18 : conserves
LOT n°19, 20 : céréales et féculents
LOT n°21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 : confiserie-biscuiterie
LOT n°31, 32 : salaison
LOT n°33, 34, 35, 36, 37, 38, 39 : charcuterie
LOT n°40, 41, 42 : graisserie
LOT n°43, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50 : condiment - épicerie
LOT n°51, 52, 53, 54, 55, 56, 57 : viandes
LOT n°58, 59 : viande et poisons frais
LOT n°60,61, 62 : poissons congelés
LOT n°63 : morue déssalée, désossée, surgelée
LOT n°64, 65, 66 : autres produits surgelés
LOT n°67, 68 : patisseries-viennoiseries
LOT n°69, 70, 71, 72, 73, 74, 75 : produits laitiers
Voir règlement de la consultation pour le descriptif des lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Aucune forme n'est exigée.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : extrait k-bis, DC4, DC5, déclaration sur l'honneur attestant que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales pour l'année précédent la consultation. Attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324.9, L. 324.10, L. 125.1 et L. 125.3 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Attestation figurant à l'article R. 324-4 du code du travail, déclaration relative au travail illégal.
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : agréments des services vétérinaires, agrément de déclaration de l'établissement.
III.2.4) Marchés réservés :

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) TYPE DE PROCEDURE
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITERES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. prix. Pondération : 60%.
2. pertinence de la fiche technique (traçabilité, valeur nutritionnelle, condition de stockage, conditions de transport. Pondération : 40%.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17 novembre 2010 - 12:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 septembre 2010.

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Basse-terre, allée Maurice Micaux, GP-97109 Basse Terre.
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 30 septembre 2010.
Critères sociaux ou environnementaux : Aucun
Le Maire, Jean-Pierre DUPONT

F1007495