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  • Procédure ouverte - Ascenseur

  • Publié :06/03/2026 (Il y a 2 mois)

  • Date limite de réponses : 31/03/2026 à 2h00 (Il y a 1 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

Tous les documents

Département(s) de publication : 61, 72 Annonce No : 26-23629 FNS Avis de marché Section 1 - Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Ville d'Alençon Type de Numéro national d'indentification : siret N° National d'identification : 21610001600015 Ville : ALENCON Code postal : 61014 Groupement de commandes : Nom du coordinateur du groupement : Ville d'Alençon Section 2 - Communication Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1790053 Identifiant interne de la consultation : 1_2026001 Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : oui Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non Nom du contact : Service de la Commande publique Numéro de téléphone du contact : +33 233324078 Section 3 - Procédure Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation Technique d'achat : accordCadre Date et heure limite de réception des plis : 2026-03-31T12:00:00 Présentation des offres par catalogue électronique : interdite Réduction du nombre de candidats : non Possibilité d'attribution sans négociation : oui L'acheteur exige la présentations de variantes : non Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande Critères d'attribution : énoncé dans le Rc Section 4 - Identification du marché Intitulé du marché : Travaux de rénovation, de modernisation, de dépannage et prestations de maintenance préventive des ascenseurs et monte-charges pour la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Type de marché : travaux Description succincte du marché/lot : Dans le cadre de la présente consultation, un groupement de commandes entre la Ville et la Communauté Urbaine d'Alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification des accords-cadres. Chaque accord-cadre avec un montant maximum par période est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il est conclu pour un an reconductible 3 fois tacitement. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Aucune variante libre n'est autorisée. La consultation ne comprend pas de variante obligatoire. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée Lieu principal d'exécution du marché : place Foch - CS 50362 61014 - ALENCON Durée du marché (en mois) : 12 La consultation comporte des tranches : non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non Marché alloti : oui Section 5 - Lots Description succincte du marché/lot : 01 : Salle Artois. Salle Artois Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 02 : Archives Municipales. Archives Municipales Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 03 : Hôtel de Ville. Hôtel de Ville Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 04 : La Rotonde. La Rotonde Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 05 : Halle au Blé. Halle au Blé Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 06 : école émile Dupont. école émile Dupont Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 07 : école Masson. école Masson Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 08 : Groupe Scolaire du Point du Jour. Groupe Scolaire du Point du Jour Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 09 : Halle aux Toiles. Halle aux Toiles Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 10 : Parking Souterrain. Parking Souterrain Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 11 : Salle de l'étoile. Salle de l'étoile Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 12 : Maison de la Vie Associative. Maison de la Vie Associative Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 13 : Espace Marie Terrier. Espace Marie Terrier Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 14 : Médiathèque Aveline. Médiathèque Aveline Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 15 : Conservatoire Rayonnement Départemental. Conservatoire Rayonnement Départemental Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 16 : Gymnase Montfoulon. Gymnase Montfoulon Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 17 : Parc Anova. Parc Anova Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 18 : La Luciole. La Luciole Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 19 : Maison des Initiatives Citoyennes 1. Maison des Initiatives Citoyennes 1 Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 20 : Pôle Petite Enfance. Pôle Petite Enfance Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 21 : Maison des Initiatives Citoyennes 2. Maison des Initiatives Citoyennes 2 Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 22 : Pôle Santé Libérale Ambulatoire Saint Germain. Pôle Santé Libérale Ambulatoire Saint Germain Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 23 : Pôle Santé Libérale Ambulatoire Centre-Ville. Pôle Santé Libérale Ambulatoire Centre-Ville Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Description succincte du marché/lot : 24 : Théâtre. Théâtre Code CPV - Descripteur principal : 45313000 Lieu d'exécution du lot : Ville et Communauté urbaine d'Alençon 61000 Alençon Section 6 - Informations Complementaires Détail sur la visite : Une visite sur site est obligatoire pour tous les lots. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités de visite sont indiquées dans l'article 6.2 du règlement de consultation Autres informations complémentaires : La transmission des documents de la candidature et de l'offre se fera uniquement par voie électronique, en application des articles R2132-7 à R2132-14 du Code de la Commande publique. Les offres papiers ne seront pas acceptées. Elle est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://www.marches-publics.cu-alencon.fr/ (Réf : 1_2026001). Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur de la collectivité http://marches-publics.cu-alencon.fr/) (Réf : 1_2026001). Les modifications au dossier de consultation des entreprises seront communiquées aux candidats uniquement par le biais du site de ce profil d'acheteur. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. La solidarité du mandataire est exigée pour garantir une bonne exécution des prestations et une continuité en cas de défaillance d'un cotraitant. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au Tribunal Administratif de Caen situé 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086, 14050 CAEN CEDEX 4

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