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MAIRIE DE ETOUVANS
Doubs
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspection
Publié :19/05/2026 (Il y a 13 heures)
Date limite de réponses : 12/06/2026 à 2h00 (Dans 23 jours)
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AAPC
MAIRIE de ETOUVANS
AAPC
POUVOIR ADJUDICATEUR
MAIRIE de ETOUVANS
23 Rue de l'Eglise
25260 ETOUVANS
REPRESENTANT DU POUVOIR ADJUDICATEUR
M. Xavier BARTOLO, Maire de la Commune de ETOUVANS
OBJET DU MARCHE
Réalisation de fouille d'archéologie préventive rue des Ecoles
Le marché n'est pas alloti.
PROCEDURE DE PASSATION
Procédure adaptée soumise aux dispositions de l'article R 2123-1 du Code de la Commande Publique.
VARIANTES
Les variantes ne sont pas autorisées (cf. article R 2151-8 du Code de la Commande Publique).
PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES ÉVENTUELLES
Sans objet.
DÉLAI D'EXÉCUTION
12 semaines
MODALITÉS DE RÈGLEMENT
Mandat administratif sous 30 jours.
MODALITÉS DE FINANCEMENT
Fonds propres de la collectivité et subventions.
DATE PRÉVISIONNELLE DE COMMENCEMENT DES TRAVAUX
07/09/2026
FORME JURIDIQUE QUE DEVRA REVÊTIR LE GROUPEMENT D'ENTREPRENEURS, DE FOURNISSEURS OU DE PRESTATAIRES DE SERVICE
Entrepreneur unique ou entrepreneurs groupés.
JUSTIFICATION À PRODUIRE QUANT AUX QUALITÉS ET CAPACITÉS DU CANDIDAT
Celles fixées dans le Règlement de Consultation.
CRITÈRES DE SÉLECTION DES CANDIDATURES
Documents visés à l'article R 2142-1 du Code de la Commande Publique.
Documents permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières.
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
Offre économiquement et techniquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le Règlement de Consultation.
DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES OFFRES
Vendredi 12 Juin 2026 à 12h00
MODALITÉS D'OBTENTION DU DOSSIER DE CONSULTATION
Par téléchargement par les candidats à partir du site :
https://www.e-marchespublics.com
RENSEIGNEMENTS
MAIRIE de ETOUVANS
23 Rue de l'Eglise
25260 ETOUVANS
Tél : 03.81.93.60.16
DATE D'ENVOI DE LA PUBLICITÉ
Lundi 18 Mai 2026