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  • Procédure ouverte - autre

  • Publié :08/06/2026 (Il y a 27 jours)

  • Date limite de réponses : 03/07/2026 à 2h00 (Il y a 2 jours)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Commune De Sousceyrac-En-Quercy

MARCHÉ DE SERVICES

Organisme : nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE SOUSCEYRAC-EN-QUERCY, M. André ROUSSILHES - MAIRE, Mairie, 8 allée Gaston Monnerville, Sousceyrac, 46190 SOUSCEYRAC-EN-QUERCY, Tél : 05 65 33 00 82, mèl : marchespublics@sousceyrac-en-quercy.fr , SIRET 20005497100011

Groupement de commandes : Non

L'avis implique un marché public

Objet : Desserte de l'école élémentaire de Sousceyrac durant l'année scolaire 2026-2027

Procédure : Procédure adaptée ouverte

Technique d'achat : Sans objet

Lieu d'exécution : 8 allée Gaston Monnerville , 46190 SOUSCEYRAC-EN-QUERCY

Durée : 9 mois.

Classification CPV :

Principale : 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers

Forme du marché : Prestation divisée en

lots : oui

Valeur estimée hors TVA : 97 873,00 euros

Lot N° 1 - TS-1 circuit Calviac Lamativie Sousceyrac - CPV 60130000

48 kms journaliers

Lieu d'exécution : 8 allée Gaston Monnerville - 46190 Sousceyrac-en-Quercy

Lot N° 2 - TS-2 circuit Sousceyrac Lacam d'Ourcet - CPV 60130000

24 kms journaliers

Lieu d'exécution : 8 allée Gaston Monnerville - 46190 Sousceyrac-en-Quercy

Lot N° 3 - TS-3 circuit Sousceyrac - CPV 60130000

29 kms journaliers

Lieu d'exécution : 8 allée Gaston Monnerville - 46190 Sousceyrac-en-Quercy

Lot N° 4 - TS-4 circuit Comiac Sousceyrac - CPV 60130000

72 kms journaliers

Lieu d'exécution : 8 allée Gaston Monnerville - 46190 Sousceyrac-en-Quercy

Lot N° 5 - TS-5 circuit Comiac Sousceyrac - CPV 60130000

42 kms journaliers

Lieu d'exécution : 8 allée Gaston Monnerville - 46190 Sousceyrac-en-Quercy

Les variantes sont exigées : Non

Conditions de participation

Critères : renvoi au R.C.

Marché réservé : NON

Réduction du nombre de candidats : Non

La consultation comporte des tranches : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

Visite obligatoire : Non

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Renseignements d'ordre administratifs : André ROUSSILHES, Tél : 05 65 33 00 82

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui

Dépôt dématérialisé : Activé

Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée

Remise des offres : 03 juillet 2026 à 12h00 au plus tard.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Envoi à la publication le : 03/06/26

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

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