AVIS DE MARCHÉ

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Ouest Aveyron Communauté

Type de Numéro national d'identification : SIRET

N° National d'identification : 20006938300012

Code Postal : 12200

Ville : Villefranche-de-Rouergue

Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :

Lien vers le profil d'acheteur :

https://ouest-aveyron-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_publ

ic_29177_1165965.html

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Contact : Miquel Cyril

email : cyril.miquel@ouestaveyron.fr

Tél : +33 565651182

Section 3 : Procédure

Type de
procédure : Procédure adaptée ouverte

Condition de participation :

Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :

Cf. dispositions du règlement de la consultation

Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :

Cf. dispositions du règlement de la consultation

Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :

Cf. dispositions du règlement de la consultation

Technique d'achat : Accord-cadre

Date et heure limites de réception des plis : 13 Juillet 2026 à 11:00

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats : Non

Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui

L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Les services de la communauté de communes

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : 2026-16_Fourniture de composteurs

CPV - Objet principal : 34928480.

Type de marché : Fournitures

Description succincte du marché :

Le présent marché a pour objet la fourniture de composteurs dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande. Les prestations incluent la livraison des composteurs, leur conditionnement, ainsi que toute documentation technique nécessaire à leur utilisation. Ce marché vise à promouvoir la gestion de proximité des biodéchets et à encourager les pratiques de compostage individuel ou collectif sur le territoire concerné. Les composteurs devront répondre aux spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et être conformes aux normes en vigueur.

Lieu principal d'exécution du marché : Villefranche-de-Rouergue

Durée du marché (en mois) : 48

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti : Oui

Mots descripteurs : Conteneur, poubelles.

Section 5 : Lots

Description du lot : Composteurs individuels

CPV - Objet principal : 34928480.

Lieu d'exécution du lot : Villefranche-de-Rouergue

Description du lot : Matériel de compostage collectif

CPV - Objet principal : 34928480.

Lieu d'exécution du lot : Villefranche-de-Rouergue

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non

Autres
informations complémentaires : Afin d'optimiser l'analyse des offres et de vérifier la conformité technique des produits proposés, chaque candidat devra obligatoirement fournir des échantillons au plus tard à la date et heure limites de remise des offres (cf. RC art. 3.

2.3).

Date d'envoi du présent avis : 10 Juin 2026