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  • Procédure ouverte - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

  • Publié :22/06/2026 (Il y a 13 jours)

  • Date limite de réponses : 20/07/2026 à 16h00 (Dans 15 jours)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

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Publié le : 22/06/2026 (Il y a 13 jours)

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426330-2026 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes – Volailles et lapins frais
OJ S 118/2026 22/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielLYCEE JACQUES AMYOT
Adresse électroniquedriss.haddadi@ac-dijon.fr
Forme juridique de l’acheteurGroupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreVolailles et lapins frais
DescriptionLa présente consultation a pour objet la fourniture de volailles et lapins frais aux établissements adhérent au GRAP Nord Bourgogne
Identifiant de la procéduree7a40a91-48c0-4435-9bb0-ca344e7d7190
Identifiant interne2027GRAP09VOLAILLESLAPINSFRAIS
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15119100 Viande de lapin, 03325100 Lapins, 15112100 Volaille fraîche, 15112000 Volaille
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre4
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreVOLAILLES FRAÎCHES DE QUALITÉ SUPÉRIEURE
DescriptionVOLAILLES FRAÎCHES DE QUALITÉ SUPÉRIEURE
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementReconduction tacite - 24 mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres20/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLYCEE JACQUES AMYOT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéLYCEE JACQUES AMYOT
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesLYCEE JACQUES AMYOT
Organisation qui traite les offresLYCEE JACQUES AMYOT
5.1.
LotLOT-0002
TitreAUTRES VOLAILLES FRAÎCHES
DescriptionAUTRES VOLAILLES FRAÎCHES
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementReconduction tacite - 24 mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres20/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLYCEE JACQUES AMYOT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéLYCEE JACQUES AMYOT
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesLYCEE JACQUES AMYOT
Organisation qui traite les offresLYCEE JACQUES AMYOT
5.1.
LotLOT-0003
TitreVIANDE FRAÎCHE DE LAPIN
DescriptionVIANDE FRAÎCHE DE LAPIN
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119100 Viande de lapin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementReconduction tacite - 24 mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres20/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLYCEE JACQUES AMYOT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéLYCEE JACQUES AMYOT
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesLYCEE JACQUES AMYOT
Organisation qui traite les offresLYCEE JACQUES AMYOT
5.1.
LotLOT-0004
TitreVOLAILLE FRAICHE BIO
DescriptionVOLAILLE FRAICHE BIO
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementReconduction tacite - 24 mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres20/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLYCEE JACQUES AMYOT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéLYCEE JACQUES AMYOT
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesLYCEE JACQUES AMYOT
Organisation qui traite les offresLYCEE JACQUES AMYOT
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielLYCEE JACQUES AMYOT
Numéro d’enregistrement19890003700013
Adresse postale3 RUE DE L'ETANG-SAINT-VIGILE
VilleAUXERRE
Code postal89000
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
Point de contactDriss HADDADI
Adresse électroniquedriss.haddadi@ac-dijon.fr
Téléphone+33 386942170
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Numéro d’enregistrement17210005900010
Adresse postale22 RUE D'ASSAS
VilleDIJON
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisad198a77-b92a-467b-86c8-f4b64888d95d  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis18/06/2026 15:42:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis426330-2026
Numéro de publication au JO S118/2026
Date de publication22/06/2026

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