1.1.
Acheteur
Nom officiel: Troyes Champagne Metropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
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Troyes Champagne Metropole
Aube
> 90 000 €
Attribution - Travaux de construction
Publié :25/06/2026 (Il y a 10 jours)
Date limite de réponses : -
L'acheteur public
- CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
Siret : 20006925000013
1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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432773-2026 - Résultats
France – Travaux d'excavation sur sites archéologiques – TRAVAUX DE CRÉATION DE LA ZONE D’ACTIVITÉ (ZA) CUPIGNY À CRENEY-PRÈS-TROYES - Lot n°1-.
OJ S 120/2026 25/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TRAVAUX DE CRÉATION DE LA ZONE D’ACTIVITÉ (ZA) CUPIGNY À CRENEY-PRÈS-TROYES - Lot n°1-.
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre du projet de création de la Zone d’Activité (ZA) Cupigny à Creney-Près-Troyes. A titre d’information : Aucune intervention ne pourra être effectuée sur site pendant la période hivernal, propice au gel ou à l’inondation des zones à fouiller, soit entre le 10 novembre et le 28 février. Le démarrage de la période de préparation est envisagé début février 2026. Le démarrage des travaux de fouille est envisagé début mars 2026 Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : - Lot n°1 : Fouilles archéologiques ; - Les autres lots de travaux de création de la ZA (encore non déterminés) feront l’objet d’une consultation ultérieure. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique, ce lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 2 000 000 € HT sur toute la durée de validité du marché. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme. Dès la survenance d’un besoin pour l’acheteur, ce dernier émettra un bon de commande au titulaire. Par dérogation à l’article 28.1 du CCAG Travaux, la période de préparation sera fixée dans le bon de commande, il ne pourra dépasser le délai ci-après. Quant au délai d’exécution, il sera également fixé au sein du bon de commande et ne pourra dépasser le délai ci-après. Le délai de la période de préparation ne pourra excéder 4 semaines par forfait (prix n°1). Le délai d’exécution des fouilles principales ne pourra excéder 17 semaines par forfait (prix n°2). Le délai d’exécution des fouilles complémentaires ne pourra excéder 4 semaines par forfait (prix n°3). Le délai d’exécution pour la remise du rapport final y compris l’inventaire détaillé du mobilier archéologique ne pourra excéder une durée égale à 3 fois la durée de la phase terrain augmentée de 8 mois par forfait (prix n°7). S’agissant des études post-fouilles et études post-fouilles complémentaires (prix 5 et 6), il n’est fixé aucun délai maximum. Ils seront renseignés au sein du bon de commande.
Identifiant de la procédure: eff38607-42fc-40d2-baa9-f8c0ae300326
Identifiant interne: M2026-005
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Conclu pour les prix unitaires du BPU pour un montant maximum de 2 000 000 € HT sur la durée de validité du marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fouilles archéologiques
Description: Fouilles archéologiques
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. article 9-2 du Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES - INRAP
Offre:
Identifiant de l’offre: 165420
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2026-005/1
Titre: Fouilles archéologiques
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: FRREC51036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: FRINT51036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Troyes Champagne Metropole
Numéro d’enregistrement: 20006925000013
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: +33 325452711
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES - INRAP
Numéro d’enregistrement: 18009226400092
Adresse postale: 12 RUE DE MERIC BP 80005
Ville: METZ CEDEX 02
Code postal: 57063
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387164150
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9d2abcab-e5c5-4c2c-8721-935ddc130e6d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/06/2026 14:58:44 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 432773-2026
Numéro de publication au JO S: 120/2026
Date de publication: 25/06/2026