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Travaux

  • Procédure ouverte - Travaux de construction

  • Publié :25/06/2026 (Il y a 10 jours)

  • Date limite de réponses : 01/09/2026 à 13h00 (Dans 1 mois)

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Publié le : 25/06/2026 (Il y a 10 jours)

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435140-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction – BESANCON (25) Annexe Lyautey - Installation du BCQG et 7°CCTB (CCAEM)
OJ S 120/2026 25/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SID NE
Adresse électronique: sid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: BESANCON (25) Annexe Lyautey - Installation du BCQG et 7°CCTB (CCAEM)
Description: La présente consultation concerne l’accueil du BCQG (Bataillon de Commandement-Quartier Général de la première division-bataillon de commandement et de soutien) et 7°CCTB (Compagnie de Commandement et de Transmissions Blindées). Elle porte plus particulièrement sur la conception, la construction ou l’aménagement, puis l’exploitation/maintenance de bâtiments de type administratif, identitaire et multi-techniques sur l’annexe LYAUTEY à BESANCON (25).
Identifiant de la procédure: d4240275-5ffd-4ce5-b84a-f3a7aa782754
Identifiant interne: DAF_2026_000325
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: BESANCON (25) Annexe Lyautey - Installation du BCQG et 7°CCTB (CCAEM)
Description: La présente consultation concerne l’accueil du BCQG (Bataillon de Commandement-Quartier Général de la première division-bataillon de commandement et de soutien) et 7°CCTB (Compagnie de Commandement et de Transmissions Blindées). Elle porte plus particulièrement sur la conception, la construction ou l’aménagement, puis l’exploitation/maintenance de bâtiments de type administratif, identitaire et multi-techniques sur l’annexe LYAUTEY à BESANCON (25).
Identifiant interne: DAF_2026_000325
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BESANCON
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 119 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes: 
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 01/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir dossier de consultation
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SID NE
Numéro d’enregistrement: 13000190200373
Adresse postale: Caserne Ney – 1 rue du Maréchal Lyautey
Ville: METZ
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique: sid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr
Téléphone: 0355748034
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Numéro d’enregistrement: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: BESANCON
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4e44acf8-e280-4f9f-9e35-176ce7206ad8  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/06/2026 15:27:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 435140-2026
Numéro de publication au JO S: 120/2026
Date de publication: 25/06/2026

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