1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHIC Alençon-Mamers
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
Marchés publics
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CHIC Alençon-Mamers
Orne
> 90 000 €
Procédure ouverte - Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Publié :25/06/2026 (Il y a 10 jours)
Date limite de réponses : 24/07/2026 à 13h00 (Dans 19 jours)
L'acheteur public
- CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS
Siret : 26610604600011
25 RUE DE FRESNAY 61000 ALENCON
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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[Externe]
Publié le : 25/06/2026 (Il y a 10 jours)
437241-2026 - Mise en concurrence
437241-2026 - Mise en concurrence
France – Gaz naturel – AO26-28 MARCHE D'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION ECS
OJ S 120/2026 25/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures - Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AO26-28 MARCHE D'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION ECS
Description: AO26-28 MARCHE D'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION ECS Hôpital et Ecole Bellême
Identifiant de la procédure: 09caf96c-80ea-458d-8437-42f764f97b78
Identifiant interne: 26-28
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09123000 Gaz naturel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BELLEME
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: POINTS D'ATTENTION : Une visite de site OBLIGATOIRE est organisée. Elle aura lieu le 30/06/2026. Les entreprises sont invités à s'inscrire au préalable auprès de la Cellule des Marchés Publics (marchespublics@ch-alencon.fr, 02.33.32.74.75) pour en connaitre les modalités.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot UNIQUE :MARCHE D'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION ECS
Description: Lot UNIQUE : MARCHE D'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS DECHAUFFAGE, DE PRODUCTION ECS pour l'Hôpital et Ecole de Bellême
Identifiant interne: 83d0d28f-5869-4b52-9a1b-848cecf2f7d0
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 09123000 Gaz naturel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BELLEME
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Date de fin de durée: 30/11/2034
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: CHIC Alençon-Mamers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de CAEN
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHIC Alençon-Mamers
Numéro d’enregistrement: 26610604600011
Adresse postale: 25 rue de Fresnay 25 rue de Fresnay
Ville: Alençon
Code postal: 61000
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Téléphone: 0233323030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 09caf96c-80ea-458d-8437-42f764f97b78 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/06/2026 15:07:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 437241-2026
Numéro de publication au JO S: 120/2026
Date de publication: 25/06/2026