1.1 Acheteur
Nom officiel: Troyes Champagne Metropole
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: TRAVAUX DE CRÉATION DE LA ZONE D’ACTIVITÉ (ZA) CUPIGNY À CRENEY-PRÈS-TROYES - Lot n°1-.
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre du projet de création de la Zone d’Activité (ZA) Cupigny à Creney-Près-Troyes. A titre d’information : Aucune intervention ne pourra être effectuée sur site pendant la période hivernal, propice au gel ou à l’inondation des zones à fouiller, soit entre le 10 novembre et le 28 février. Le démarrage de la période de préparation est envisagé début février 2026. Le démarrage des travaux de fouille est envisagé début mars 2026 Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : - Lot n°1 : Fouilles archéologiques ; - Les autres lots de travaux de création de la ZA (encore non déterminés) feront l’objet d’une consultation ultérieure. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique, ce lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 2 000 000 € HT sur toute la durée de validité du marché. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme. Dès la survenance d’un besoin pour l’acheteur, ce dernier émettra un bon de commande au titulaire. Par dérogation à l’article 28.1 du CCAG Travaux, la période de préparation sera fixée dans le bon de commande, il ne pourra dépasser le délai ci-après. Quant au délai d’exécution, il sera également fixé au sein du bon de commande et ne pourra dépasser le délai ci-après. Le délai de la période de préparation ne pourra excéder 4 semaines par forfait (prix n°1). Le délai d’exécution des fouilles principales ne pourra excéder 17 semaines par forfait (prix n°2). Le délai d’exécution des fouilles complémentaires ne pourra excéder 4 semaines par forfait (prix n°3). Le délai d’exécution pour la remise du rapport final y compris l’inventaire détaillé du mobilier archéologique ne pourra excéder une durée égale à 3 fois la durée de la phase terrain augmentée de 8 mois par forfait (prix n°7). S’agissant des études post-fouilles et études post-fouilles complémentaires (prix 5 et 6), il n’est fixé aucun délai maximum. Ils seront renseignés au sein du bon de commande.
Identifiant de la procédure: eff38607-42fc-40d2-baa9-f8c0ae300326
Identifiant interne: M2026-005
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Conclu pour les prix unitaires du BPU pour un montant maximum de 2 000 000 € HT sur la durée de validité du marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 {code|name|currency.}
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 {code|name|currency.}
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES - INRAP
Offre:
Identifiant de l’offre: 165420
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 000 000 {code|name|currency.}
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2026-005/1
Titre: Fouilles archéologiques
Date de conclusion du marché: 23/06/2026
Organisation qui signe le marché: Troyes Champagne Metropole
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1 ORG-0002 ORG-0003 ORG-0001 ORG-0010
Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: FRREC51036
Numéro d’enregistrement: FRINT51036
Numéro d’enregistrement: 20006925000013
Numéro d’enregistrement: 18009226400092
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Adresse postale: 12 RUE DE MERIC BP 80005
Ville: Châlons-en-Champagne
Ville: Châlons-en-Champagne
Ville: TROYES
Ville: METZ CEDEX 02
Code postal: 51036
Code postal: 51036
Code postal: 10000
Code postal: 57063
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Téléphone: 0326668687
Téléphone: +33 325452711
Téléphone: 0387164150
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA FRA FRA FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 24/06/2026 14:58 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français