1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL SLAM BERRY
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Exercice du rôle de maître d'o euvre pour la conception et la réalisation des espaces publics viaires et réseaux divers sur le secteur de la concession d'aménagement du NPNRU - Quartier des Gibjoncs à Bourges : secteur Démonstrateur
Description: Exercice du rôle de maître d'o euvre pour la conception et la réalisation des espaces publics viaires et réseaux divers sur le secteur de la concession d'aménagement du NPNRU - Quartier des Gibjoncs à Bourges : secteur Démonstrateur
Identifiant de la procédure: eb08b5ec-2b24-454a-ab84-c7b8840d43cb
Identifiant interne: SL1001-MOE-SD
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER DES GIBJONCS
Ville: BOURGES
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Exercice du rôle de maître d'oeuvre pour la conception et la réalisation des espaces publics viaires et réseaux divers sur le secteur de la concession d'aménagement du NPNRU - Quartier des Gibjoncs à Bourges : secteur Démonstrateur
Description: Exercice du rôle de maître d'oeuvre pour la conception et la réalisation des espaces publics viaires et réseaux divers sur le secteur de la concession d'aménagement du NPNRU - Quartier des Gibjoncs à Bourges : secteur Démonstrateur
Identifiant interne: SL1002-MOE SD
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER GIBJONCS
Ville: BOURGES
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIARE DE BOURGES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: SANS OBJET
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SLAM BERRY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL SLAM BERRY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SPL SLAM BERRY
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SLAM BERRY
Organisation qui traite les offres: SPL SLAM BERRY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL SLAM BERRY
Numéro d’enregistrement: 98073511200016
Adresse postale: Centre d'affaire Lahitolle 6, rue Maurice Roy - CS 20017
Ville: Bourges cedex
Code postal: 18021
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Téléphone: 0248509640
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIARE DE BOURGES
Numéro d’enregistrement: 17180111100062
Adresse postale: 8 RUE DES ARENES PALAIS DE JUSTICE
Ville: BOURGES
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Téléphone: 0248683434
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: eedcf82f-6e4a-4193-b52b-8043fa15cf60 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/06/2026 11:52:31 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 439506-2026
Numéro de publication au JO S: 121/2026
Date de publication: 26/06/2026
