1.1 Acheteur
Nom officiel: Cholet Agglomération
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: TRAVAUX SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT (2027 - 2030)
Description: Le contrat porte sur les prestations suivantes : TRAVAUX SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT (2027 - 2030) Le présent accord-cadre a pour objet les travaux sur les réseaux de collecte d'assainissement, pour la période de 2027 à 2030, pour Cholet Agglomération. Le détail des travaux est indiqué dans les pièces techniques du dossier de consultation. La consultation est décomposée en trois lots : - Lot n°1 - travaux d'assainissement pour l'Ouest de Cholet Agglomération - Lot n°2 - travaux d'assainissement pour le Centre de Cholet Agglomération - Lot n°3 - travaux d'assainissement pour l'Est de Cholet Agglomération Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. IMPORTANT : une entreprise, qu’elle soit mandataire d’un groupement, co-traitante d’un groupement, entreprise individuelle ou sous-traitante, ne pourra se voir attribuer qu’un seul lot, dans l’ordre de préférence suivant : - Lot n°1 - travaux d'assainissement pour l'Ouest de Cholet Agglomération - Lot n°2 - travaux d'assainissement pour le Centre de Cholet Agglomération - Lot n°3 - travaux d'assainissement pour l'Est de Cholet Agglomération L’accord-cadre à bons de commande pour le lot n°1 prendra effet dès que le montant maximum du marché en cours sera atteint (ou ne permettra plus d’engager des travaux) ou au plus tard le 17/11/2027. Il se poursuivra jusqu'au 31/12/2030. L'accord-cadre à bons de commande pour le lot n°2 prendra effet dès que le montant maximum du marché en cours sera atteint (ou ne permettra plus d’engager des travaux) ou au plus tard le 17/11/2027. Il se poursuivra jusqu'au 31/12/2030. L'accord-cadre à bons de commandes pour le lot n°3 prendra effet à compter du 17/11/2027 jusqu'au 31/12/2030. Les prestations faisant l’objet de cet accord-cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Engagement maximum sur 4 ans : Lot n°1 9 000 000 € HT soit 10 800 000 € TTC Lot n°2 9 000 000 € HT soit 10 800 000 € TTC Lot n°3 7 000 000 €HT soit 8 400 000 € TTC.
Identifiant de la procédure: 609e5b82-3df8-4445-92eb-3e66128ad971
Identifiant interne: 2026_CA_travaux_assainissement
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0002
Nom officiel: Cholet Agglomération
Numéro d’enregistrement: France
Numéro d’enregistrement: 20007167800011
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: Hôtel de Ville et d'Agglomération - rue Saint Bonaventure - BP 62111
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Ville: CHOLET CEDEX
Ville: NANTES CEDEX
Code postal: 49321
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Pays: France
Téléphone: 0244092690
Téléphone: +330240994600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 25/06/2026 10:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français