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  • Département de la Vendée

  • Vendée

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Imprimés et produits connexes

  • Publié :29/06/2026 (Il y a 6 jours)

  • Date limite de réponses : 28/07/2026 à 17h00 (Dans 23 jours)

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Dossier de consultation des entreprises

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Publié le : 29/06/2026 (Il y a 6 jours)

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443243-2026 - Mise en concurrence
France – Livres imprimés – Fourniture de livres pour la revente dans les boutiques des sites, propriétés du Département de la Vendée
OJ S 122/2026 29/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Vendée
Adresse électroniquemarchespublics@vendee.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de livres pour la revente dans les boutiques des sites, propriétés du Département de la Vendée
DescriptionLa fourniture concerne des livres, guides historiques, fascicules, ouvrages professionnels, scientifiques et techniques, bandes dessinées, livres régionaux, livres religieux, dictionnaires, encyclopédies, livres avec éditions successives, livres édités à l'étranger, livres édités par de petites associations ou à compte d'auteur, documents achetés auprès des établissements publics, sauf ouvrages disponibles uniquement auprès de l'éditeur / l'auteur et hors livres produits et édités par le Département de la Vendée. Il s'agit d'un accord-cadre entièrement exécuté à bons de commande, qui sera conclu sans minimum et avec un montant maximum de 280 000 euro(s) HT sur la durée du contrat. Le contrat sera conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 janvier 2030
Identifiant de la procédure1b0884b7-7fd5-47f4-9213-b07f5065dfa4
Identifiant interne2026SP-A0027
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBoutiques du Département réparties sur différents sites en Vendée  
VilleLa Roche-sur-Yon
Code postal85000
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesL'acheteur se réserve le droit d'envoyer, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié. Les candidats devront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département. La remise des offres par voie papier ou sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture de livres pour la revente dans les boutiques des sites, propriétés du Département de la Vendée
DescriptionLa fourniture concerne des livres, guides historiques, fascicules, ouvrages professionnels, scientifiques et techniques, bandes dessinées, livres régionaux, livres religieux, dictionnaires, encyclopédies, livres avec éditions successives, livres édités à l'étranger, livres édités par de petites associations ou à compte d'auteur, documents achetés auprès des établissements publics, sauf ouvrages disponibles uniquement auprès de l'éditeur / l'auteur et hors livres produits et édités par le Département de la Vendée. Il s'agit d'un accord-cadre entièrement exécuté à bons de commande, qui sera conclu sans minimum et avec un montant maximum de 280 000 euro(s) HT sur la durée du contrat. Le contrat sera conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 janvier 2030
Identifiant interneF-PF-1841965
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBoutiques du Département réparties sur différents sites en Vendée  
VilleLa Roche-sur-Yon
Code postal85000
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Date de fin de durée31/01/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description3ème trimestre 2029
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreRéférences sur des livraisons spécifiées
Description du critère de sélectionla présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

CritèreOutils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélectionune déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

CritèreEffectif moyen annuel
Description du critère de sélectionune déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

CritèreChiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélectionune déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionPour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation mise en place pour exécuter les prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres28/07/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/07/2026 17:10:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuHôtel du Département à la Roche sur Yon
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationMédiation des entreprises
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de la Vendée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDépartement de la Vendée
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement1BA67B50-0156-94D2-476A21D7C79401A6
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement de la Vendée
Numéro d’enregistrement38142
Adresse postale40 rue du Maréchal Foch
VilleLa Roche Sur Yon
Code postal85923
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
Point de contactle Président du Conseil départemental
Adresse électroniquemarchespublics@vendee.fr
Téléphone0228858384
Adresse internethttp://vendee.fr
Profil de l’acheteurhttp://marchespublics.vendee.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielDépartement de la Vendée
Numéro d’enregistrement1BA67B87-9A89-6FA6-CE647ECB849F03B0
Adresse postale40 rue du Maréchal Foch
VilleLa Roche sur Yon
Code postal85923
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
Point de contactService Administration et Comptabilité - Magali LUCIANI
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0228858598
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement1BA67BB4-ECA5-7066-86A7285C795A84C5
Adresse postale6, allée de l'Ile-Gloriette
VilleNantes
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone0240994600
Télécopieur0240994658
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielMédiation des entreprises
Numéro d’enregistrement1BA67BDD-B1AD-144A-6E058BB5DC8A12B7
Adresse postale22, Mail Pablo Picasso Bp 24209
VilleNantes
Code postal44042
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactDREETS Pays de la Loire
Adresse électroniqueyann.quere@dreets.gouv.fr
Téléphone0609082745
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielDépartement de la Vendée
Numéro d’enregistrement1BA67BF5-D058-C692-1E8380EA410A919B
Adresse postaleHôtel du Département 40 rue du Maréchal Foch
VilleLa Roche-sur-Yon
Code postal85923
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
Point de contactDirection Juridique
Adresse électroniquesecretariat.juridique@vendee.fr
Téléphone0228858400
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis84bd9604-e7a0-474e-8443-9243597dfe32  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis26/06/2026 09:10:17 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis443243-2026
Numéro de publication au JO S122/2026
Date de publication29/06/2026

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