1.1.
Acheteur
Nom officiel: Crous de Nantes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
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Crous de Nantes
Vendée
> 90 000 €
Procédure ouverte - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Publié :10/03/2026 (Il y a 3 mois)
Date limite de réponses : 13/04/2026 à 15h00 (Il y a 2 mois)
L'acheteur public
- CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES
Siret : 18440132100015
2 BOULEVARD GUY MOLLET, 44300, NANTES
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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[Externe]
Publié le : 10/03/2026 (Il y a 3 mois)
165402-2026 - Mise en concurrence
165402-2026 - Mise en concurrence
France – Produits de panification – Fourniture de pain frais pour le département de la Vendée
OJ S 48/2026 10/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pain frais pour le département de la Vendée
Description: Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pain frais pour les établissements du Crous de Nantes Pays de la Loire situés en Vendée.
Identifiant de la procédure: 3a1caf6e-47ec-4061-90c7-5bbe66a23627
Identifiant interne: L26FPAINRY
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Conformément aux articles R.2124-1 et R. 2162-1 à R2162-4 du Code de la commande publique, le présent marché est un appel d'offres ouvert passé sous la forme d'un accord cadre et mono attributaire.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
Nomenclature complémentaire (cpv): 15811100 Pain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LA ROCHE SUR YON
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de pain frais département de la Vendée
Description: Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pain frais pour les établissements du Crous de Nantes Pays de la Loire situés en Vendée
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
Nomenclature complémentaire (cpv): 15811100 Pain
Options:
Description des options: 12 mois reconductible 3 fois 12 mois (48 mois total)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LA ROCHE SUR YON
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Toute décision défavorable au titre du présent marché, pourra faire l’objet d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif précité dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Crous de Nantes
Numéro d’enregistrement: 18440132100015
Adresse postale: 2 boulevard Guy Mollet
Ville: NANTES
Code postal: 44322
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Direction des achats
Téléphone: 0240371334
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville: NANTES
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33240994600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 388b3440-6c18-4bf4-8719-98b0a57d8df2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/03/2026 08:47:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 165402-2026
Numéro de publication au JO S: 48/2026
Date de publication: 10/03/2026