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FournituresAPPROVISIONNEMENT DE MODULES PHOTOVOLTAIQUES EN VUE DE LA REALISATION DE DEUX CENTRALES SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES AU SOL EN VENDEE SUITE DECLARATION SANS SUITE

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Procédure ouverte - Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Publié :23/09/2025 (Il y a 9 mois)
Date limite de réponses : 08/10/2025 à 17h00 (Il y a 8 mois)

L'acheteur public

VENDEE GRAND LITTORAL ENERGIE
Siret : 91079229000017
3 RUE DU MARECHAL JUIN 85000 LA ROCHE-SUR-YON
Sigle : N/A

Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A

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Publié le : 23/09/2025 (Il y a 9 mois)

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1. Acheteur

1.1.

Acheteur

Nom officiel: SAS VENDEE GRAND LITTORAL ENERGIE

Adresse électronique: administratif@vendee-energie.fr

Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité

1.1.

Acheteur

Nom officiel: SAS ENERGIE EN PAYS DE MORTAGNE

Adresse électronique: administratif@vendee-energie.fr

Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité

2. Procédure

2.1.

Procédure

Titre: APPROVISIONNEMENT DE MODULES PHOTOVOLTAIQUES EN VUE DE LA REALISATION DE DEUX CENTRALES SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES AU SOL EN VENDEE SUITE DECLARATION SANS SUITE

Description: l'approvisionnement des modules en vue de la réalisation de DEUX (2) centrales solaires photovoltaïques au sol sur d'anciens centres d'enfouissement techniques (CET) situés sur les sites suivants : - Site pollué / ancienne installation de stockage de déchets situé à SAINT-VINCENT-SUR-GRAON (85540), au lieudit lieu-dit Les Jonchets, en Vendée (85) ; - Ancien centre d'enfouissement de déchets situé à CHANVERRIE (85500), au lieu-dit l'Elinière en Vendée (85).

Identifiant de la procédure: 34d5a4dd-57d8-492f-a306-e288ff027647

Identifiant interne: 2025_FMOD PPE 2.6_ VGLE/EPMO_ SDSS

Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée: non

Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La consultation est décomposée en deux phases : ? Phase n°1 " Candidature " : Le déroulement de la phase n°1 est le suivant : ? Démarrage à compter de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence (AAPC) et de la mise à disposition des pièces contractuelle du présent Marché par l'Entité Adjudicatrice ; ? Réception des candidatures dans le délai tel qu'indiqué dans l'AAPC et le présent règlement de consultation ; ? Examen des candidatures au regard des pièces exigées à l'article 10.2 du présent règlement de consultation ; ? Clôture de la phase n°1 à la sélection des candidats admis à remettre une offre au vu des critères de sélection tel indiqués dans le présent règlement de consultation. ? Phase n°2 " Offre " : Le déroulement de la phase n°2 est le suivant : ? Démarrage à compter de l'envoi de l'invitation à soumissionner aux candidats sélectionnés ; ? Remise des offres initiales dans le délai tel qu'indiqué dans l'invitation à soumissionner et dans le présent règlement de consultation ; ? Examen des offres initiales par l'Entité Adjudicatrice ; ? Négociation avec les cinq (5) soumissionnaires ayant remis une candidature complète et dont l'offre initiale a été sélectionnée au regard des critères de jugement énoncés à l'article 10.3 du présent règlement de consultation ; ? Invitation à remettre les offres finales suite aux négociations, conformément au délai indiqué dans le présent règlement de consultation ; ? Remise des offres finales dans le délai tel qu'indiqué dans l'invitation ; ? Analyse et classement des offres finales au vu des critères tels qu'indiqués dans le présent règlement de consultation ? Clôture de la phase n°2 avec la décision d'attribution du marché et la signature du Marché avec le Titulaire.

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 09331200 Modules solaires photovoltaïques

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: lieu-dit Les Jonchets

Ville: SAINT VINCENT SUR GRAON

Code postal: 85540

Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: lieu-dit l'Elinière

Ville: CHANVERRIE

Code postal: 85500

Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/25/UE

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: APPROVISIONNEMENT DE MODULES PHOTOVOLTAIQUES EN VUE DE LA REALISATION DE DEUX CENTRALES SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES AU SOL EN VENDEE

Identifiant interne: 2025_FMOD PPE 2.6_ VGLE/EPMO_ SDSS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 09331200 Modules solaires photovoltaïques

Options:

Description des options: Stockage des modules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Lieu-dit les Jonchets

Ville: MOUILLERON LE CAPTIF

Code postal: 85540

Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Lieu-dit l'Elinière

Ville: CHANVERRIE

Code postal: 85500

Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 12/12/2025

Durée: 22 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:

Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix, pondéré à 40 %, et apprécié au regard du BPU ; L'offre la plus compétitive aura la note de 40/40 et les autres offres seront proratisées sur cette base.

Critère:

Type: Qualité

Description: ï§ La valeur technique à 60%, et apprécié au regard du mémoire technique sur la base des éléments suivants : o Le rendement des modules proposés, pondéré à 10 % ; L'offre la plus performante aura la note de 10/10 et les autres seront proratisées sur cette base. o Les certifications supplémentaires des modules proposés pondéré à 5 % ; 0,5/5 si le module est certifié IEC 60068-2-68:1994 Dust and Sand ; 0,5/5 si le module est certifié IEC 61701 Salt Mist:2020 ; 0,5/5 si le module est certifié IEC 62716:2013 Ammonia ; 3,5/5 si le module est certifié IEC TS 63397:2022 ou RG avec des résultats supérieurs comparés à l'IEC 61215 ou possède un verre avant avec une épaisseur supérieure ou égale à 2,5 mm ; o Le taux de dégradation garanti des modules, pondéré à 5 % ; 0 bonus si la puissance garantie est de 99 % au bout d'1 an puis de 87,4 % au bout de 30 ans ; Bonus de 5 si la puissance garantie au bout de 30 ans est supérieure à 87,4 % ; o Les capacités organisationnelles et logistiques du candidat, pondéré à 15 % ; o L'adéquation entre puissances unitaires et dimensions au regard de la Pmax cible et du productible, pondéré à 15% ; o La qualité du service proposé et réserves au CCP, pondéré à 10 %.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://vendee-energie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13469_1119193.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de la procédure:

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 16/10/2025

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Autorisée

Adresse de soumission: https://vendee-energie.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Description de la garantie financière: Le versement des deux (2) premiers acomptes de quinze (15) % et trente (30) % sera subordonné à la constitution préalable d'une garantie à première demande par l'entreprise Titulaire garantissant, au bénéfice du Maitre d'Ouvrage, le remboursement de la totalité des acomptes versées. La constitution d'une garantie à première demande ne peut pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/10/2025 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: ï§ Tout document de nature à attester des capacités économiques, financières, techniques (références dont françaises, volume, ...) et professionnelles du candidat sur les trois derniers exercices ; ï§ Le process qualité mis en place par le candidat pour garantir la qualité des modules livrés ainsi que les capacités organisationnelles et logistiques du candidat.

Arrangement financier: Garantie à première demande du montant des deux premiers acomptes

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: SOG SOLAR

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAS VENDEE ENERGIE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SOG SOLAR

8. Organisations

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: SAS VENDEE GRAND LITTORAL ENERGIE

Numéro d’enregistrement: 91079229000017

Adresse postale: 3 rue du marechal Juin CS 80040 CS 80040

Ville: La Roche sur Yon

Code postal: 85036

Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)

Pays: France

Point de contact: VENDEE ENERGIE

Adresse électronique: administratif@vendee-energie.fr

Téléphone: +33 251458877

Profil de l’acheteur: https://vendee-energie.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: SOG SOLAR

Numéro d’enregistrement: 78877979100037

Adresse postale: 16 RUE SAINT-JOSEPH

Ville: MOUILLERON-LE-CAPTIF

Code postal: 85000

Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)

Pays: France

Adresse électronique: adrien.monsempes@sogsolar.com

Téléphone: 02 52 43 02 03

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: SAS ENERGIE EN PAYS DE MORTAGNE

Numéro d’enregistrement: 91797963500013

Adresse postale: 3 rue du CS 80040

Ville: LA ROCHE SUR YON

Code postal: 85036

Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)

Pays: France

Adresse électronique: administratif@vendee-energie.fr

Téléphone: 02 51 45 88 77

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: SAS VENDEE ENERGIE

Numéro d’enregistrement: 75256187800014

Adresse postale: 3 rue du Maréchal Juin CS 850040

Ville: LA ROCHE SUR YON

Code postal: 85036

Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1.

ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d’enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 5e797f23-36fd-4c85-b1a0-980cfd145595 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 17

Date d’envoi de l’avis: 22/09/2025 09:20:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 620546-2025

Numéro de publication au JO S: 182/2025

Date de publication: 23/09/2025

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