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Fournitures

  • SEMOP PLN

  • Aude

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

  • Publié :30/06/2026 (Il y a 5 jours)

  • Date limite de réponses : 03/08/2026 à 12h00 (Dans 29 jours)

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Dossier de consultation des entreprises

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Publié le : 30/06/2026 (Il y a 5 jours)

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448500-2026 - Mise en concurrence
France – Véhicules électriques – Marché de fourniture de véhicules électriques neufs en location longue durée avec prestations associées en 5 lots
OJ S 123/2026 30/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEMOP PLN
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités portuaires
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de fourniture de véhicules électriques neufs en location longue durée avec prestations associées en 5 lots
Description: Marché de fourniture de véhicules électriques neufs en location longue durée (base 36 mois) avec prestations associées en 5 lots
Identifiant de la procédure: 9cfe4cb0-cd7c-4b4d-9625-737c672aabaa
Identifiant interne: 2026-GEN-001
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1150 Avenue Adolphe Turrel  
Ville: Port-La Nouvelle
Code postal: 11210
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 883 200,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location de véhicules électriques de gamme SUV
Description: SUV électriques neufs 36 mois
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1150 Avenue Adolphe Turrel  
Ville: Port-La Nouvelle
Code postal: 11210
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: aucune garantie exigée, les candidats doivent être dûment assurés pour leur activité
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 05/08/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Semop Port-La-Nouvelle 115 Avenue Adolphe Turrel 11210 Port-la-nouvelle
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP et CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Le paiement fonctionne par Prélèvement Sepa. Modalités de paiement du prix : Payable mensuellement à termes échu de préférence. Les demandes de paiement sont impérativement transmises par voie électronique à la comptabilité de la Semop : comptabilite@pln-port.com avec en copie Coralie Fabre (coralie.fabre@pln-port.com). Par dérogation à la dernière phrase de l'article 11.8.1 du Ccag-Fcs, les demandes de paiement transmises autrement que par mail à la comptabilité ne seront pas traitées et le délai de paiement ne commencera pas à courir, sans que l'acheteur n'ait besoin de le notifier au titulaire ou au sous-traitant. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées à la date de réception de la facture + 30 jours. Ex : date de facture 31 mars = paiement le 30 avril
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP PORT-LA NOUVELLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Location de véhicules électriques de gamme citadine
Description: Citadine électriques neufs 36 mois
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1150 Avenue Adolphe Turrel  
Ville: Port-La Nouvelle
Code postal: 11210
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: aucune garantie exigée, les candidats doivent être dûment assurés pour leur activité
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 05/08/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Semop Port-La-Nouvelle 115 Avenue Adolphe Turrel 11210 Port-la-nouvelle
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP et CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Le paiement fonctionne par Prélèvement Sepa. Modalités de paiement du prix : Payable mensuellement à termes échu de préférence. Les demandes de paiement sont impérativement transmises par voie électronique à la comptabilité de la Semop : comptabilite@pln-port.com avec en copie Coralie Fabre (coralie.fabre@pln-port.com). Par dérogation à la dernière phrase de l'article 11.8.1 du Ccag-Fcs, les demandes de paiement transmises autrement que par mail à la comptabilité ne seront pas traitées et le délai de paiement ne commencera pas à courir, sans que l'acheteur n'ait besoin de le notifier au titulaire ou au sous-traitant. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées à la date de réception de la facture + 30 jours. Ex : date de facture 31 mars = paiement le 30 avril
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP PORT-LA NOUVELLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Location de véhicules électriques de gamme utilitaire intermédiaire
Description: Utilitaire intermédiaire électriques neufs 36 mois
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1150 Avenue Adolphe Turrel  
Ville: Port-La Nouvelle
Code postal: 11210
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: aucune garantie exigée, les candidats doivent être dûment assurés pour leur activité
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 05/08/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Semop Port-La-Nouvelle 115 Avenue Adolphe Turrel 11210 Port-la-nouvelle
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP et CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Le paiement fonctionne par Prélèvement Sepa. Modalités de paiement du prix : Payable mensuellement à termes échu de préférence. Les demandes de paiement sont impérativement transmises par voie électronique à la comptabilité de la Semop : comptabilite@pln-port.com avec en copie Coralie Fabre (coralie.fabre@pln-port.com). Par dérogation à la dernière phrase de l'article 11.8.1 du Ccag-Fcs, les demandes de paiement transmises autrement que par mail à la comptabilité ne seront pas traitées et le délai de paiement ne commencera pas à courir, sans que l'acheteur n'ait besoin de le notifier au titulaire ou au sous-traitant. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées à la date de réception de la facture + 30 jours. Ex : date de facture 31 mars = paiement le 30 avril
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP PORT-LA NOUVELLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Location de véhicules électriques de gamme petit utilitaire
Description: Petit utilitaire électriques neufs 36 mois
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1150 Avenue Adolphe Turrel  
Ville: Port-La Nouvelle
Code postal: 11210
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: aucune garantie exigée, les candidats doivent être dûment assurés pour leur activité
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 05/08/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Semop Port-La-Nouvelle 115 Avenue Adolphe Turrel 11210 Port-la-nouvelle
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP et CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Le paiement fonctionne par Prélèvement Sepa. Modalités de paiement du prix : Payable mensuellement à termes échu de préférence. Les demandes de paiement sont impérativement transmises par voie électronique à la comptabilité de la Semop : comptabilite@pln-port.com avec en copie Coralie Fabre (coralie.fabre@pln-port.com). Par dérogation à la dernière phrase de l'article 11.8.1 du Ccag-Fcs, les demandes de paiement transmises autrement que par mail à la comptabilité ne seront pas traitées et le délai de paiement ne commencera pas à courir, sans que l'acheteur n'ait besoin de le notifier au titulaire ou au sous-traitant. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées à la date de réception de la facture + 30 jours. Ex : date de facture 31 mars = paiement le 30 avril
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP PORT-LA NOUVELLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Location d'un véhicule électrique camion benne
Description: Camion benne électrique neuf 36 mois
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1150 Avenue Adolphe Turrel  
Ville: Port-La Nouvelle
Code postal: 11210
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: aucune garantie exigée, les candidats doivent être dûment assurés pour leur activité
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 05/08/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Semop Port-La-Nouvelle 115 Avenue Adolphe Turrel 11210 Port-la-nouvelle
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. CCAP et CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Le paiement fonctionne par Prélèvement Sepa. Modalités de paiement du prix : Payable mensuellement à termes échu de préférence. Les demandes de paiement sont impérativement transmises par voie électronique à la comptabilité de la Semop : comptabilite@pln-port.com avec en copie Coralie Fabre (coralie.fabre@pln-port.com). Par dérogation à la dernière phrase de l'article 11.8.1 du Ccag-Fcs, les demandes de paiement transmises autrement que par mail à la comptabilité ne seront pas traitées et le délai de paiement ne commencera pas à courir, sans que l'acheteur n'ait besoin de le notifier au titulaire ou au sous-traitant. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées à la date de réception de la facture + 30 jours. Ex : date de facture 31 mars = paiement le 30 avril
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP PORT-LA NOUVELLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: BC92FBD6-DE7C-2736-96C33547BFA558BA
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SEMOP PLN
Numéro d’enregistrement: 1514
Adresse postale: 115 Avenue Adolphe Turrel
Ville: Port La Nouvelle
Code postal: 11210
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Point de contact: KERSTENS Hans
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0468480156
Adresse internet: http://www.port-la-nouvelle.com
Profil de l’acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SEMOP PORT-LA NOUVELLE
Numéro d’enregistrement: BC92FBFA-A6FB-02C2-93FD4EFC9B88EA78
Adresse postale: 1150 Avenue Adolphe Turrel
Ville: Port-La Nouvelle
Code postal: 11210
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Point de contact: via www.midilibre-marchespublics.com
Adresse électronique: lena.tchakerian@pln-port.com
Téléphone: 0468480156
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: BC92FC0B-A088-B4D3-740C9FAD15B7E180
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: BC92FC1C-EF18-9874-3CD032DB7546628A
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 946587f6-1707-4c12-a66b-90833292178b  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 29/06/2026 12:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 448500-2026
Numéro de publication au JO S: 123/2026
Date de publication: 30/06/2026

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