1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'un engin de damage polyvalent destiné aux pistes de skis alpin/nordique et activités ludiques.
Description: La station de Métabief dans le Doubs exploite un domaine skiable de 25 km de pistes de ski alpin et réalise le damage du site nordique du mont Ramey / inter villages d'environ 15 km. La station se situe entre 950m et 1420 m d'altitude et connait des hivers très changeant et moins de neige naturelle. Dans ce contexte, nous privilégions l'utilisation d'un engin de petite taille pour entretenir les pistes et réaliser tous les travaux de ré enneigement dans des conditions parfois dégradées. La station développe également des activités ludiques telles que des mini border cross, snowtubing... Nous recherchons pour ce faire, un engin très polyvalent qui puisse répondre à l'ensemble des tâches à réaliser et qui répondent aux exigences environnementales dans un esprit de performances énergétiques.
Identifiant de la procédure: c3c06ac0-5282-4cbc-972f-847ff0c90f99
Identifiant interne: 2026016
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, avec attribution du marché au soumissionnaire ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, sur la base des critères définis dans le règlement de la consultation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 PLACE XAVIER AUTHIER
Ville: METABIEF
Code postal: 25370
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d'un engin de damage polyvalent destiné aux pistes de skis alpin/nordique et activités ludiques
Description: La station de Métabief dans le Doubs exploite un domaine skiable de 25 km de pistes de ski alpin et réalise le damage du site nordique du mont Ramey / inter villages d'environ 15 km. La station se situe entre 950m et 1420 m d'altitude et connait des hivers très changeant et moins de neige naturelle. Dans ce contexte, nous privilégions l'utilisation d'un engin de petite taille pour entretenir les pistes et réaliser tous les travaux de ré enneigement dans des conditions parfois dégradées. La station développe également des activités ludiques telles que des mini border cross, snowtubing... Nous recherchons pour ce faire, un engin très polyvalent qui puisse répondre à l'ensemble des tâches à réaliser et qui répondent aux exigences environnementales dans un esprit de performances énergétiques.
Identifiant interne: 2026016
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 place xavier authier
Ville: METABIEF
Code postal: 25370
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 60 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR
Numéro d’enregistrement: 20005188600014
Adresse postale: 8 place xavier authier
Ville: Metabief
Code postal: 25370
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: +33 381492000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: BESANCON CEDEX
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 13636880-65f5-421e-9eeb-60a5ae329a05 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/06/2026 16:00:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 450112-2026
Numéro de publication au JO S: 124/2026
Date de publication: 01/07/2026
