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Publié le : 02/07/2026 (Il y a 3 jours)

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452893-2026 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien de chaudières – Marché de maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation et d'eau chaude sanitaire pour l'ensemble des bâtiments communautaires de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité (CIAS). Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services, d'une durée de 48 mois à compter du 1er octobre 2026 ou la date de notification si postérieure
OJ S 125/2026 02/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCARCASSONNE AGGLO
Adresse électroniquemarches@carcassonne-agglo.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation et d'eau chaude sanitaire pour l'ensemble des bâtiments communautaires de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité (CIAS). Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services, d'une durée de 48 mois à compter du 1er octobre 2026 ou la date de notification si postérieure
DescriptionLes caractéristiques principales des prestations à réaliser sont : - Prestation P2 d'exploitation et de maintenance - prestations et forfait sans fourniture de combustibles et sans intéressement - conduite des installations et petit entretien pour les installations suivantes : - Installations de chauffage, - Installations de rafraîchissement, - Installations de climatisation, - Installations de ventilation/traitement d'air, - Installations d'eau chaude sanitaire. - Prestation P3 de garantie totale de certains équipements du bâtiment la Fabrique des Arts
Identifiant de la procéduree43880fe-46b8-46fb-a362-6a0c08f29191
Identifiant interne26058S
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature complémentaire (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 rue Pierre Germain  
VilleCarcassonne
Code postal11000
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesEpci
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreMarché de maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation et d'eau chaude sanitaire pour l'ensemble des bâtiments communautaires de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité (CIAS). Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services, d'une durée de 48 mois à compter du 1er octobre 2026 ou la date de notification si postérieure
DescriptionLes caractéristiques principales des prestations à réaliser sont : - Prestation P2 d'exploitation et de maintenance - prestations et forfait sans fourniture de combustibles et sans intéressement - conduite des installations et petit entretien pour les installations suivantes : - Installations de chauffage, - Installations de rafraîchissement, - Installations de climatisation, - Installations de ventilation/traitement d'air, - Installations d'eau chaude sanitaire. - Prestation P3 de garantie totale de certains équipements du bâtiment la Fabrique des Arts
Identifiant interneS-PF-23591
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature complémentaire (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 rue Pierre Germain  
VilleCarcassonne
Code postal11000
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionDémarche Rse
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionNote prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics-aude.safetender.com/
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/08/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/08/2026 08:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuCarcassonne Agglo
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif de règlement amiable de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCarcassonne Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montpellier
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementF8A7BCFC-99D5-05BC-FA172B4003EA2FCB
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCARCASSONNE AGGLO
Numéro d’enregistrement1524
Adresse postale1 rue Pierre Germain
VilleCarcassonne
Code postal11890
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
Point de contactBanquet Régis
Adresse électroniquemarches@carcassonne-agglo.fr
Téléphone0468105600
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCarcassonne Agglo
Numéro d’enregistrementF8A7BD1F-B4D5-644E-FCEDB0D5A8C28565
VilleCarcassonne
Code postal11000
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@carcassonne-agglo.fr
Téléphone0468105600
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrementF8A7BD2E-E837-606B-C14BA4A6233D177B
Adresse postale6, rue Pitot
VilleMontpellier
Code postal34063
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone0467548100
Télécopieur0467547410
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielComité consultatif de règlement amiable de Marseille
Numéro d’enregistrementF8A7BD3F-E2B5-CFC2-0CB8924163B46A15
Adresse postalePlace Félix
VilleMarseille
Code postal13282
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquecatherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone0484354554
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrementF8A7BD4E-D2C1-1E56-15B8BE4AA9DA2489
Adresse postale6, rue Pitot
VilleMontpellier
Code postal34063
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone0467548100
Télécopieur0467547410
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisef4e7fbe-543c-4130-b454-d9ae4fa71cb2  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis30/06/2026 16:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis452893-2026
Numéro de publication au JO S125/2026
Date de publication02/07/2026

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