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  • Attribution - Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

  • Publié :02/07/2026 (Il y a 3 jours)

  • Date limite de réponses : - (Il y a 4 mois)

L'acheteur public

  • SPL TECELYS
  • Siret : 53524571600050

  • 110 RUE GALLIAS 84000 AVIGNON

  • Sigle : N/A

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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453073-2026 - Résultats
France – Services de transport routier – Marché public de sous-traitance de services réguliers et de services scolaires sur le réseau des transports en commun du Grand Avignon - 3 lots
OJ S 125/2026 02/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSpl Tecelys - ORIZO
Adresse électroniquecommandepublique.orizo@tecelys.fr
Activité de l’entité adjudicatriceServices de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché public de sous-traitance de services réguliers et de services scolaires sur le réseau des transports en commun du Grand Avignon - 3 lots
DescriptionLe marché public de service porte sur les prestations de transport public urbain et scolaire avec une partie des véhicules mis à disposition par la SPL TECELYS et une partie des véhicules mis à disposition de l'exécution du marché par le titulaire.
Identifiant de la procédure9ef6ed5c-dae7-4f77-87ca-c1641d3e4ff4
Avis précédent34e66110-db96-4d37-8a74-d69e4ff8c598-01
Identifiant interne2026RLSST01
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature complémentaire (cpv): 60112000 Services de transport routier public, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Informations complémentairesPrincipales caractéristiques de la procédure : Les différentes étapes de la procédure sont les suivantes : - Réception des dossiers de candidature à la date précisée par le présent avis de marché, - Analyse des candidatures et sélection des candidats admis à présenter une offre (maximum 3), - Invitation des candidats sélectionnés à remettre une offre initiale, - Réception des dossiers d'offre initiale à la date précisée par l'invitation des candidats sélectionnés à remettre une offre, - Analyse des offres initiales et invitation aux négociations (2 tours maximum), - Remise des offres négociées, - Analyse des offres négociées et approbation du choix du candidat et du marché public de service public, - Information des candidats non retenus, - Suspension de la signature du contrat pendant un délai de 11 jours, - Mise au point et signature du marché et notification de son attribution, - Publication de l'avis d'attribution du marché. Entrée en vigueur du nouveau contrat à sa date de signature et obligation de démarrage de l'exploitation effective du service à compter du 1er septembre 2026.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreSous-traitance des transports publics urbains et scolaires.
DescriptionLignes régulières urbaines : 11, 23-24 Lignes régulières scolaires : A2/S2/V3 - P10/P11/P15 -E1/V2 - A4/M1/V1 - P12 /P13/ M3
Identifiant interne1 A
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début08/07/2026
Durée30 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLa consultation se déroulera en trois phases distinctes : -Une phase candidature à l'issue de laquelle l'entité adjudicatrice agréera les candidats admis à présenter une offre et leur enverra une invitation à soumissionner ; -Une phase offre comprenant la remise et l'analyse des offres initiales ; -Une phase négociation comprenant jusqu'à deux tours de négociation, la remise et l'analyse des offres finales, l'attribution du marché. L'entité adjudicatrice se réserve néanmoins la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations
DescriptionPrix des prestations calculé sur la base de la DPGF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionMémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrise en compte des enjeux de développement durable
DescriptionPrise en compte des enjeux de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire d'Avignon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la signature du contrat, la présente consultation pourra faire l'objet d'un référé précontractuel. A compter de sa signature, la présente consultation pourra faire l'objet d'un référé contractuel. Ces deux recours doivent être portés devant le Tribunal judiciaire de Marseille. Le Tribunal judiciaire d'Avignon peut être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Enfin, les personnes lésées par le contrat ou sa passation, pourront introduire un recours en indemnisation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSpl Tecelys - ORIZO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire d'Avignon
Organisation qui signe le contratSpl Tecelys - ORIZO
5.1.
LotLOT-0002
TitreSous-traitance des transports publics urbains et scolaires
DescriptionLignes régulières urbaines : ligne 12 Lignes régulières scolaires :E2 - P14 - LP2/M2 - P16 - V5 - VL1 - V10
Identifiant interne1 B
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début08/07/2026
Durée30 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLa consultation se déroulera en trois phases distinctes : -Une phase candidature à l'issue de laquelle l'entité adjudicatrice agréera les candidats admis à présenter une offre et leur enverra une invitation à soumissionner ; -Une phase offre comprenant la remise et l'analyse des offres initiales ; -Une phase négociation comprenant jusqu'à deux tours de négociation, la remise et l'analyse des offres finales, l'attribution du marché. L'entité adjudicatrice se réserve néanmoins la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations
DescriptionPrix des prestations calculé sur la base de la DPGF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionMémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrise en compte des enjeux de développement durable
DescriptionPrise en compte des enjeux de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire d'Avignon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la signature du contrat, la présente consultation pourra faire l'objet d'un référé précontractuel. A compter de sa signature, la présente consultation pourra faire l'objet d'un référé contractuel. Ces deux recours doivent être portés devant le Tribunal judiciaire de Marseille. Le Tribunal judiciaire d'Avignon peut être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Enfin, les personnes lésées par le contrat ou sa passation, pourront introduire un recours en indemnisation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSpl Tecelys - ORIZO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire d'Avignon
Organisation qui signe le contratSpl Tecelys - ORIZO
5.1.
LotLOT-0003
TitreSous-traitance des transports publics urbains et scolaires
DescriptionLignes régulières urbaines : BALADINES, 22, Navette Camping (période estivale) Lignes régulières scolaires : A5/CA1/S3, CA2, MO1, MO2, S1, V4
Identifiant interne1 C
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début08/07/2026
Durée30 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLa consultation se déroulera en trois phases distinctes : -Une phase candidature à l'issue de laquelle l'entité adjudicatrice agréera les candidats admis à présenter une offre et leur enverra une invitation à soumissionner ; -Une phase offre comprenant la remise et l'analyse des offres initiales ; -Une phase négociation comprenant jusqu'à deux tours de négociation, la remise et l'analyse des offres finales, l'attribution du marché. L'entité adjudicatrice se réserve néanmoins la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations
DescriptionPrix des prestations calculé sur la base de la DPGF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionMémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomPrise en compte des enjeux de développement durable
DescriptionPrise en compte des enjeux de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire d'Avignon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la signature du contrat, la présente consultation pourra faire l'objet d'un référé précontractuel. A compter de sa signature, la présente consultation pourra faire l'objet d'un référé contractuel. Ces deux recours doivent être portés devant le Tribunal judiciaire de Marseille. Le Tribunal judiciaire d'Avignon peut être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Enfin, les personnes lésées par le contrat ou sa passation, pourront introduire un recours en indemnisation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSpl Tecelys - ORIZO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire d'Avignon
Organisation qui signe le contratSpl Tecelys - ORIZO
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis14 678 223,84 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTRANSDEV VAUCLUSE
Offre
Identifiant de l’offre26MN025
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre4 927 330,39 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26MN025
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Organisation qui signe le contratSpl Tecelys - ORIZO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Chef de file du soumissionnaireUNION DES TRANSPORTEURS PRO
Nom officielRUBAN BLEUS PASTOURET
Nom officielSNT SUMA
Nom officielAUTOCARS TELLESCHI
Offre
Identifiant de l’offre26MN026
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre4 650 517,84 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26MN026
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Organisation qui signe le contratSpl Tecelys - ORIZO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Chef de file du soumissionnaireVOYAGES ARNAUD
Nom officielODYA RAOUX
Nom officielLES CARS BOUISSE
Nom officielALAIN BLACHE
Offre
Identifiant de l’offre26MN027
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre5 100 375,61 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26MN027
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Organisation qui signe le contratSpl Tecelys - ORIZO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSpl Tecelys - ORIZO
Numéro d’enregistrement53524571600050
Adresse postale110 Rue Gallias
VilleAVIGNON
Code postal84000
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Point de contactService de la Commande Publique
Adresse électroniquecommandepublique.orizo@tecelys.fr
Téléphone+33 613649734
Profil de l’acheteurhttps://spl-tecelys.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal judiciaire d'Avignon
Numéro d’enregistrement1730011600222
Adresse postale2 boulevard Limbert Cedex 9
VilleAvignon
Code postal84078
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielTRANSDEV VAUCLUSE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement70622057100022
VilleAVIGNON
Code postal84000
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielUNION DES TRANSPORTEURS PRO
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement30810198900090
VilleBOURGOIN JALLIEU
Code postal38300
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officielRUBAN BLEUS PASTOURET
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement40239984400057
VilleCAVAILLON
Code postal84300
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officielSNT SUMA
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement63668017500016
VilleROGNAC
Code postal13340
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officielAUTOCARS TELLESCHI
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement30107635200030
VilleSAINT CANNAT
Code postal13760
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officielVOYAGES ARNAUD
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement31855042300012
VilleCARPENTRAS
Code postal84200
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officielODYA RAOUX
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement37835486400050
VilleCAUMAONT
Code postal84510
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officielLES CARS BOUISSE
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement35035261300029
VilleLES ANGLES
Code postal30133
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0011
Nom officielALAIN BLACHE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement42161554300020
VilleAVIGNON
Code postal84000
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb7dfec4b-c8fc-4f30-ba7b-1b0fde8bf96f  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis01/07/2026 12:00:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis453073-2026
Numéro de publication au JO S125/2026
Date de publication02/07/2026

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