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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Spl Tecelys - ORIZO
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché public de sous-traitance de services réguliers et de services scolaires sur le réseau des transports en commun du Grand Avignon - 3 lots
Description: Le marché public de service porte sur les prestations de transport public urbain et scolaire avec une partie des véhicules mis à disposition par la SPL TECELYS et une partie des véhicules mis à disposition de l'exécution du marché par le titulaire.
Identifiant de la procédure: 9ef6ed5c-dae7-4f77-87ca-c1641d3e4ff4
Avis précédent: 34e66110-db96-4d37-8a74-d69e4ff8c598-01
Identifiant interne: 2026RLSST01
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature complémentaire (cpv): 60112000 Services de transport routier public, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: Principales caractéristiques de la procédure : Les différentes étapes de la procédure sont les suivantes : - Réception des dossiers de candidature à la date précisée par le présent avis de marché, - Analyse des candidatures et sélection des candidats admis à présenter une offre (maximum 3), - Invitation des candidats sélectionnés à remettre une offre initiale, - Réception des dossiers d'offre initiale à la date précisée par l'invitation des candidats sélectionnés à remettre une offre, - Analyse des offres initiales et invitation aux négociations (2 tours maximum), - Remise des offres négociées, - Analyse des offres négociées et approbation du choix du candidat et du marché public de service public, - Information des candidats non retenus, - Suspension de la signature du contrat pendant un délai de 11 jours, - Mise au point et signature du marché et notification de son attribution, - Publication de l'avis d'attribution du marché. Entrée en vigueur du nouveau contrat à sa date de signature et obligation de démarrage de l'exploitation effective du service à compter du 1er septembre 2026.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Sous-traitance des transports publics urbains et scolaires.
Description: Lignes régulières urbaines : 11, 23-24 Lignes régulières scolaires : A2/S2/V3 - P10/P11/P15 -E1/V2 - A4/M1/V1 - P12 /P13/ M3
Identifiant interne: 1 A
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/07/2026
Durée: 30 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La consultation se déroulera en trois phases distinctes : -Une phase candidature à l'issue de laquelle l'entité adjudicatrice agréera les candidats admis à présenter une offre et leur enverra une invitation à soumissionner ; -Une phase offre comprenant la remise et l'analyse des offres initiales ; -Une phase négociation comprenant jusqu'à deux tours de négociation, la remise et l'analyse des offres finales, l'attribution du marché. L'entité adjudicatrice se réserve néanmoins la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations calculé sur la base de la DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prise en compte des enjeux de développement durable
Description: Prise en compte des enjeux de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Avignon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la signature du contrat, la présente consultation pourra faire l'objet d'un référé précontractuel. A compter de sa signature, la présente consultation pourra faire l'objet d'un référé contractuel. Ces deux recours doivent être portés devant le Tribunal judiciaire de Marseille. Le Tribunal judiciaire d'Avignon peut être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Enfin, les personnes lésées par le contrat ou sa passation, pourront introduire un recours en indemnisation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Spl Tecelys - ORIZO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Avignon
Organisation qui signe le contrat: Spl Tecelys - ORIZO
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Sous-traitance des transports publics urbains et scolaires
Description: Lignes régulières urbaines : ligne 12 Lignes régulières scolaires :E2 - P14 - LP2/M2 - P16 - V5 - VL1 - V10
Identifiant interne: 1 B
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/07/2026
Durée: 30 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La consultation se déroulera en trois phases distinctes : -Une phase candidature à l'issue de laquelle l'entité adjudicatrice agréera les candidats admis à présenter une offre et leur enverra une invitation à soumissionner ; -Une phase offre comprenant la remise et l'analyse des offres initiales ; -Une phase négociation comprenant jusqu'à deux tours de négociation, la remise et l'analyse des offres finales, l'attribution du marché. L'entité adjudicatrice se réserve néanmoins la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations calculé sur la base de la DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prise en compte des enjeux de développement durable
Description: Prise en compte des enjeux de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Avignon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la signature du contrat, la présente consultation pourra faire l'objet d'un référé précontractuel. A compter de sa signature, la présente consultation pourra faire l'objet d'un référé contractuel. Ces deux recours doivent être portés devant le Tribunal judiciaire de Marseille. Le Tribunal judiciaire d'Avignon peut être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Enfin, les personnes lésées par le contrat ou sa passation, pourront introduire un recours en indemnisation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Spl Tecelys - ORIZO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Avignon
Organisation qui signe le contrat: Spl Tecelys - ORIZO
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Sous-traitance des transports publics urbains et scolaires
Description: Lignes régulières urbaines : BALADINES, 22, Navette Camping (période estivale) Lignes régulières scolaires : A5/CA1/S3, CA2, MO1, MO2, S1, V4
Identifiant interne: 1 C
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/07/2026
Durée: 30 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La consultation se déroulera en trois phases distinctes : -Une phase candidature à l'issue de laquelle l'entité adjudicatrice agréera les candidats admis à présenter une offre et leur enverra une invitation à soumissionner ; -Une phase offre comprenant la remise et l'analyse des offres initiales ; -Une phase négociation comprenant jusqu'à deux tours de négociation, la remise et l'analyse des offres finales, l'attribution du marché. L'entité adjudicatrice se réserve néanmoins la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations calculé sur la base de la DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prise en compte des enjeux de développement durable
Description: Prise en compte des enjeux de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Avignon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la signature du contrat, la présente consultation pourra faire l'objet d'un référé précontractuel. A compter de sa signature, la présente consultation pourra faire l'objet d'un référé contractuel. Ces deux recours doivent être portés devant le Tribunal judiciaire de Marseille. Le Tribunal judiciaire d'Avignon peut être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Enfin, les personnes lésées par le contrat ou sa passation, pourront introduire un recours en indemnisation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Spl Tecelys - ORIZO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Avignon
Organisation qui signe le contrat: Spl Tecelys - ORIZO
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 14 678 223,84 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRANSDEV VAUCLUSE
Offre:
Identifiant de l’offre: 26MN025
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 4 927 330,39 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26MN025
Date de conclusion du marché/concession: 30/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Spl Tecelys - ORIZO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Chef de file du soumissionnaire: UNION DES TRANSPORTEURS PRO
Nom officiel: RUBAN BLEUS PASTOURET
Nom officiel: SNT SUMA
Nom officiel: AUTOCARS TELLESCHI
Offre:
Identifiant de l’offre: 26MN026
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 4 650 517,84 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26MN026
Date de conclusion du marché/concession: 30/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Spl Tecelys - ORIZO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Chef de file du soumissionnaire: VOYAGES ARNAUD
Nom officiel: ODYA RAOUX
Nom officiel: LES CARS BOUISSE
Nom officiel: ALAIN BLACHE
Offre:
Identifiant de l’offre: 26MN027
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 5 100 375,61 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26MN027
Date de conclusion du marché/concession: 30/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Spl Tecelys - ORIZO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Spl Tecelys - ORIZO
Numéro d’enregistrement: 53524571600050
Adresse postale: 110 Rue Gallias
Ville: AVIGNON
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: Service de la Commande Publique
Téléphone: +33 613649734
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Avignon
Numéro d’enregistrement: 1730011600222
Adresse postale: 2 boulevard Limbert Cedex 9
Ville: Avignon
Code postal: 84078
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRANSDEV VAUCLUSE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 70622057100022
Ville: AVIGNON
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: UNION DES TRANSPORTEURS PRO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30810198900090
Ville: BOURGOIN JALLIEU
Code postal: 38300
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: RUBAN BLEUS PASTOURET
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 40239984400057
Ville: CAVAILLON
Code postal: 84300
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SNT SUMA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 63668017500016
Ville: ROGNAC
Code postal: 13340
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: AUTOCARS TELLESCHI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30107635200030
Ville: SAINT CANNAT
Code postal: 13760
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: VOYAGES ARNAUD
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 31855042300012
Ville: CARPENTRAS
Code postal: 84200
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ODYA RAOUX
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 37835486400050
Ville: CAUMAONT
Code postal: 84510
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: LES CARS BOUISSE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 35035261300029
Ville: LES ANGLES
Code postal: 30133
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ALAIN BLACHE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42161554300020
Ville: AVIGNON
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b7dfec4b-c8fc-4f30-ba7b-1b0fde8bf96f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 01/07/2026 12:00:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 453073-2026
Numéro de publication au JO S: 125/2026
Date de publication: 02/07/2026