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  • Procédure ouverte - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

  • Publié :02/07/2026 (Il y a 2 jours)

  • Date limite de réponses : 03/08/2026 à 16h00 (Dans 29 jours)

L'acheteur public

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Publié le : 02/07/2026 (Il y a 2 jours)

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455516-2026 - Mise en concurrence
France – Services de préparation et d'analyse de carottage – Repérage d’amiante et d’HAP par carottages sur les infrastructures du Département de la Vienne
OJ S 125/2026 02/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la vienne
Adresse électroniquedr-marches-publics@departement86.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRepérage d’amiante et d’HAP par carottages sur les infrastructures du Département de la Vienne
DescriptionLe présent accord-cadre concerne le repérage d’amiante et d’HAP par carottages sur les infrastructures du Département de la Vienne.
Identifiant de la procédureaa89ca79-ad26-4622-8777-09b26d56480d
Identifiant interne2026-SPSMR-002
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréeoui
Justification de la procédure accéléréeTransmission des offres par voie électronique
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351100 Services de préparation et d'analyse de carottage
Nomenclature complémentaire (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe montant maximum annuel est fixé à 400 000 € HT.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRepérage d’amiante et d’HAP par carottages sur les infrastructures du Département de la Vienne
DescriptionLe présent accord-cadre concerne le repérage d’amiante et d’HAP par carottages sur les infrastructures du Département de la Vienne.
Identifiant interne2026-SPSMR-002
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351100 Services de préparation et d'analyse de carottage
Nomenclature complémentaire (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe nombre de participants n'est pas limité contrairement à ce qui est indiqué dans la rubrique s'y reportant (5.1.15), mais cette rubrique doit être obligatoirement renseignée. Le nombre renseigné n'a donc qu'une valeur indicative.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.departement86.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://marches.departement86.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de la vienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement de la vienne
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesDépartement de la vienne
Organisation qui traite les offresDépartement de la vienne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDépartement de la vienne
Numéro d’enregistrement22860001100016
Adresse postalePlace Aristide Briand
VillePoitiers
Code postal86000
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Point de contactDirection des Routes
Adresse électroniquedr-marches-publics@departement86.fr
Téléphone+33 549629114
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement17860004500011
Adresse postale15 rue de Blossac - BP 541
VillePOITIERS
Code postal86020
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis4d5f76ed-3a83-44f0-a54c-e954325922e6  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis01/07/2026 11:25:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis455516-2026
Numéro de publication au JO S125/2026
Date de publication02/07/2026

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