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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matériel de quincaillerie
Description: Fourniture de matériel de quincaillerie pour les années 2027 à 2030
Identifiant de la procédure: 11b24849-2155-4a98-821f-23ae40a37878
Identifiant interne: 15606 -15616
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 44521100 Serrures, 44521210 Cadenas, 39531000 Tapis
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 11
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: garnitures de portes chromées entraxe de 165 et 195 mm
Description: Garnitures de portes chromées entraxe de 165 et 195 mm
Identifiant interne: 15606
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 48 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou durabiité des produits
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets associés aux produits du marché
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: serrures à mortaiser
Description: serrures à mortaiser
Identifiant interne: 15607
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44521100 Serrures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 22 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou durabiité des produits
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets associés aux produits du marché
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: cylindres variés
Description: cylindres variés
Identifiant interne: 15608
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 48 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou durabiité des produits
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets associés aux produits du marché
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: cylindres sur variure GEGE KABA
Description: cylindres sur variure GEGE KABA
Identifiant interne: 15609
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou durabiité des produits
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets associés aux produits du marché
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: cadenas
Description: cadenas
Identifiant interne: 15610
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44521210 Cadenas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou durabiité des produits
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets associés aux produits du marché
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: boîtes aux lettres collectives et individuelles
Description: boîtes aux lettres collectives et individuelles
Identifiant interne: 15611
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou durabiité des produits
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets associés aux produits du marché
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: tableaux d’affichage et corbeilles
Description: tableaux d’affichage et corbeilles
Identifiant interne: 15612
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou durabiité des produits
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets associés aux produits du marché
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: petit matériel sanitaire
Description: petit matériel sanitaire
Identifiant interne: 15613
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 28 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou durabiité des produits
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets associés aux produits du marché
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: appareillage électrique
Description: appareillage électrique
Identifiant interne: 15614
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou durabiité des produits
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets associés aux produits du marché
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: clés de proximité
Description: clés de proximité
Identifiant interne: 15615
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 48 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou durabiité des produits
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets associés aux produits du marché
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: tapis brosse
Description: tapis brosse
Identifiant interne: 15616
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39531000 Tapis
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 32 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou durabiité des produits
Description: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 4. Performance environnementale en matière de réduction, collecte et recyclage des emballages et déchets associés aux produits du marché
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 11
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Numéro d’enregistrement: 35140150000019
Département: Ardennes
Adresse postale: 22/24 avenue des Martyrs de la Résistance
Ville: Charleville-Mézières
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Téléphone: +33 324581010
Télécopieur: +33
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Numéro d’enregistrement: 17510005600019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: CHALONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX
Code postal: 51036
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Ville: NANCY Cedex
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Téléphone: +33 383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 008fdee3-4ce1-4e20-b22c-ada669e40a0c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/07/2026 11:21:49 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 455908-2026
Numéro de publication au JO S: 125/2026
Date de publication: 02/07/2026
