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Travaux
Information

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  • Procédure ouverte - Travaux de construction

  • Publié :03/07/2026 (Il y a 1 jours et 23 heures)

  • Date limite de réponses : 30/07/2026 à 12h00 (Dans 25 jours)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 03/07/2026 (Il y a 1 jours)

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457113-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction – Restructuration de l'ancien Hôpital Saint Gabriel en résidence intergénérationnelle de 34 logements, des espaces aménageables pour des activités associatives, culturelles, et des espaces extérieurs paysagers.
OJ S 126/2026 03/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
Adresse électronique: a.mialon@habitat-humanisme.org
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Restructuration de l'ancien Hôpital Saint Gabriel en résidence intergénérationnelle de 34 logements, des espaces aménageables pour des activités associatives, culturelles, et des espaces extérieurs paysagers.
Description: Restructuration de l'ancien Hôpital Saint Gabriel en résidence intergénérationnelle de 34 logements, des espaces aménageables pour des activités associatives, culturelles, et des espaces extérieurs paysagers.
Identifiant de la procédure: 84527e55-e2a9-44af-94f6-b953fe34666d
Identifiant interne: Résidence Intergénérationnelle dans l'Hôpital Saint-Gabriel - AUTUN - 71 Saône et Loire - France
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Dans l’hypothèse où la maîtrise d’œuvre et la maîtrise d’ouvrage constateraient une irrégularité dans les documents et décideraient de solliciter les entreprises concernées, celles-ci devront obligatoirement apporter les précisions demandées ou transmettre les pièces requises. À défaut, leur candidature sera déclarée irrégulière.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Tous les faits passibles d'une peine d'emprisonnement au regard du droit français constitueront des motifs d'exclusion.
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: DEMOLITIONS - GROS OEUVRE - MACONNERIE - PIERRE
Description: DEMOLITIONS - GROS OEUVRE - MACONNERIE - PIERRE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options: 
Description des options: Se référer au RC et CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche  
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026
Arrangement financier: Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: RAVALEMENT DES FACADES
Description: RAVALEMENT DES FACADES
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options: 
Description des options: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche  
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CHARPENTE BOIS - COUVERTURE - ZINGUERIE
Description: CHARPENTE BOIS - COUVERTURE - ZINGUERIE
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options: 
Description des options: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche  
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: ETANCHEITE
Description: ETANCHEITE
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options: 
Description des options: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche  
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES METALLIQUES - BSO
Description: MENUISERIES EXTERIEURES METALLIQUES - BSO
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options: 
Description des options: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche  
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - VOLETS BOIS
Description: MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - VOLETS BOIS
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options: 
Description des options: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche  
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Description: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options: 
Description des options: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche  
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: METALLERIE - FERRONERIE
Description: METALLERIE - FERRONERIE
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options: 
Description des options: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche  
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: CLOISONS - DOUBLAGE - PEINTURE
Description: CLOISONS - DOUBLAGE - PEINTURE
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options: 
Description des options: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche  
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: SOLS MINCES COLLES
Description: SOLS MINCES COLLES
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options: 
Description des options: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche  
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: CARRELAGE - FAIENCES
Description: CARRELAGE - FAIENCES
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options: 
Description des options: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche  
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: APPAREIL ELEVATEUR
Description: APPAREIL ELEVATEUR
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options: 
Description des options: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche  
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
Description: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options: 
Description des options: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche  
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: ELECTRICITE
Description: ELECTRICITE
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options: 
Description des options: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche  
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: VRD - ESPACES VERTS
Description: VRD - ESPACES VERTS
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options: 
Description des options: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 9 boulevard Frédéric Latouche  
Ville: Autun
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Arrangement financier: Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
Numéro d’enregistrement: 45069580400036
Adresse postale: 69 chemin DE VASSIEUX
Ville: CALUIRE-ET-CUIRE
Code postal: 69300
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: M MIALON AURELIE - Chargée d'opérations immobilières
Adresse électronique: a.mialon@habitat-humanisme.org
Téléphone: 0760661631
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: 94e94680-9dd2-4f3d-9365-39133f21fa90-01
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Description: La Date Limite de Réception des Offres est reportée au 30/07/2026 à 12h00.
10.1.
Changement
Identifiant de la section: LOT-0001
Identifiant de la section: LOT-0002
Identifiant de la section: LOT-0003
Identifiant de la section: LOT-0004
Identifiant de la section: LOT-0005
Identifiant de la section: LOT-0006
Identifiant de la section: LOT-0007
Identifiant de la section: LOT-0008
Identifiant de la section: LOT-0009
Identifiant de la section: LOT-0010
Identifiant de la section: LOT-0011
Identifiant de la section: LOT-0012
Identifiant de la section: LOT-0013
Identifiant de la section: LOT-0014
Identifiant de la section: LOT-0015
Description des changements: La Date Limite de Réception des Offres est reportée au 30/07/2026 à 12h00.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 983bbaf6-8398-43a6-ab32-f9fcdeda3d8c  -  02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/07/2026 11:08:36 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 457113-2026
Numéro de publication au JO S: 126/2026
Date de publication: 03/07/2026

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