1.1.
Acheteur
Nom officiel: ATIH
Marchés publics
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ATIH
Yonne
> 90 000 €
Rectificatif - Services de conseil en matériel informatique
Publié :03/07/2026 (Il y a 1 jours et 23 heures)
Date limite de réponses : -
L'acheteur public
- AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION
Siret : 18009229800033
IMMEUBLE LE TRIANGLE PART-DIEU 117 BOULEVARD MARIUS VIVIER-MERLE 69003 LYON
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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458168-2026 - Modification du marché
France – Services de conception de sites WWW (World Wide Web) – conception et réalisation du nouveau site internet de l’Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation (refonte) et d’accompagnement dans l’exploitation du site (maintenance)
OJ S 126/2026 03/07/2026
Avis de modification de marché
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: conception et réalisation du nouveau site internet de l’Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation (refonte) et d’accompagnement dans l’exploitation du site (maintenance)
Description: L'objet de ce marché consiste en : - une partie ordinaire pour la conception, la réalisation du nouveau site internet de l'Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation, sa maintenance corrective et son hébergement sous la forme d'un prix forfaitaire annuel incluant les prestations suivantes : o conception et développement du site internet ; o l'acquisition du site (cession) avec réversibilité ; o formation ; o période de garantie ; o la maintenance corrective et le support aux utilisateurs ; o l'hébergement. - la réalisation de prestations de maintenance adaptative ou évolutive, en vue d'un accompagnement dans l'exploitation du site, mises en œuvre par l'émission de bons de commande par l'ATIH à la survenance du besoin. Les prestations incluses dans la partie « ordinaire » du marché seront réglées par application d'un prix forfaitaire établi pour chaque année d'exécution du marché. Les prestations exécutées par l'émission de bons de commande, seront réglées par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Le montant des commandes de prestations donnant lieu à l'émission de bons de commande sont les suivants pour toute la durée du marché (reconductions comprises) : Sans montant minimum ; Montant maximum : 130 000 Euros HT.
Identifiant de la procédure: e6bb28a5-4ff5-45d8-8dff-9de8a8848be6
Identifiant interne: 2024-2402067001
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
Nomenclature complémentaire (cpv): 72415000 Services d'hébergement pour l'exploitatuion de sites WWW
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-CLEMENT
Code postal: 89100
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations seront principalement exécutées dans les locaux du titulaire.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: conception et réalisation du nouveau site internet de l’Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation (refonte) et d’accompagnement dans l’exploitation du site (maintenance)
Description: L'objet de ce marché consiste en : - une partie ordinaire pour la conception, la réalisation du nouveau site internet de l'Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation, sa maintenance corrective et son hébergement sous la forme d'un prix forfaitaire annuel incluant les prestations suivantes : o conception et développement du site internet ; o l'acquisition du site (cession) avec réversibilité ; o formation ; o période de garantie ; o la maintenance corrective et le support aux utilisateurs ; o l'hébergement. - la réalisation de prestations de maintenance adaptative ou évolutive, en vue d'un accompagnement dans l'exploitation du site, mises en œuvre par l'émission de bons de commande par l'ATIH à la survenance du besoin. Les prestations incluses dans la partie « ordinaire » du marché seront réglées par application d'un prix forfaitaire établi pour chaque année d'exécution du marché. Les prestations exécutées par l'émission de bons de commande, seront réglées par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Le montant des commandes de prestations donnant lieu à l'émission de bons de commande sont les suivants pour toute la durée du marché (reconductions comprises) : Sans montant minimum ; Montant maximum : 130 000 Euros HT.
Identifiant interne: 2024-24.02.067.001
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
Nomenclature complémentaire (cpv): 72415000 Services d'hébergement pour l'exploitatuion de sites WWW
Options:
Description des options: Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d’un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l’article R2122-7 du code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-CLEMENT
Code postal: 89100
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations seront principalement exécutées dans les locaux du titulaire
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois pour une période d'un an.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du marché:
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATIH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ATIH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le contrat: ATIH
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 205 537,67 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NET.COM
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-2402067001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 205 537,67 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-2402067001
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 25/03/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/04/2025
Organisation qui signe le contrat: ATIH
7. Modification
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution précédent: 85107-2025
Identifiant du contrat modifié: 2024-2402067001
Raison de la modification: Modifications qui ne sont pas substantielles.
Description: Eu égard à l’ajout de prestations supplémentaires ainsi qu’à l’allongement du délai de réalisation et de mise en production du site (avenant n°1), les Parties ont convenu de modifier, par voie d’avenant n°2, les modalités de paiement des prestations forfaitaires mises en œuvre dès la notification du marché, au titre de la première année d’exécution. Cette modification a pour objet d’introduire un acompte intermédiaire, payable après l’exécution des formations prévues au marché.
7.1.1.
Changement
Description des modifications: Eu égard à l’ajout de prestations supplémentaires ainsi qu’à l’allongement du délai de réalisation et de mise en production du site (avenant n°1), les Parties ont convenu de modifier, par voie d’avenant n°2, les modalités de paiement des prestations forfaitaires mises en œuvre dès la notification du marché, au titre de la première année d’exécution. Cette modification a pour objet d’introduire un acompte intermédiaire, payable après l’exécution des formations prévues au marché.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ATIH
Numéro d’enregistrement: 18009229800033
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 37 91 33 10
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400874
Département: RHONE
Ville: RHONE
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: NET.COM
Numéro d’enregistrement: 42066886500017
Département: YONNE
Ville: SAINT-CLEMENT
Code postal: 89100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ef4f5eec-6971-434f-88d1-23c45201e6dd - 01
Type de formulaire: Modification du marché
Type d’avis: Avis de modification de marché
Sous-type d’avis: 38
Date d’envoi de l’avis: 02/07/2026 09:02:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 458168-2026
Numéro de publication au JO S: 126/2026
Date de publication: 03/07/2026