1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE BEAUSOLEIL
Marchés publics
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COMMUNE DE BEAUSOLEIL
Alpes-Maritimes
> 90 000 €
Procédure ouverte - Matéraiux et structures de construction, produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
Publié :03/07/2026 (Il y a 1 jours et 23 heures)
Date limite de réponses : 03/08/2026 à 12h00 (Dans 29 jours)
L'acheteur public
- COMMUNE DE BEAUSOLEIL
Siret : 21060012800016
BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 06240 BEAUSOLEIL
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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459757-2026 - Mise en concurrence
France – Dalles – Fourniture, livraison et déchargement de matériaux de voirie de type revêtements de trottoirs pour la Commune de Beausoleil
OJ S 126/2026 03/07/2026
Avis de marché – régime assoupli
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, livraison et déchargement de matériaux de voirie de type revêtements de trottoirs pour la Commune de Beausoleil
Description: La présente consultation concerne la fourniture, la livraison et le déchargement de matériaux de voirie de type revêtements de trottoirs régulièrement utilisés par les services techniques de la ville de Beausoleil
Identifiant de la procédure: 96805aab-e83b-421b-88eb-a17f3f597b67
Identifiant interne: 2026019-01/03
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord-cadre passé selon la procédure formalisée en appel d’offres ouvert des articles L.2124-2 et R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. La procédure est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. L’accord-cadre est alloti conformément aux articles R.2113-1 et L.2113-10 du Code de la Commande Publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113200 Dalles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fournitures, livraisons, déchargements de dalles de béton sablé type SOLEIL et autre coloris
Description: Le présent lot n° 1 concerne les fournitures, livraisons, déchargements de dalles de béton sablé type SOLEIL et autre coloris
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113200 Dalles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Sans montant minimum et montant maximum annuel de 90 000 Euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fournitures, livraisons et déchargements de dalles de GRANITS selon prescriptions du Maître d’ouvrage
Description: Le présent lot n° 2 concerne les fournitures, livraisons, déchargements de dalles de GRANITS selon prescriptions du Maître d’ouvrage
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113200 Dalles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mairie de Beausoleil Boulevard de la République
Ville: Beausoleil
Code postal: 06240
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Sans montant minimum et montant maximum annuel de 180 000 € HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fournitures, livraisons et déchargements de dalles de Marbre de type AMBRATO ou similaire selon prescriptions du Maître d’ouvrage et Dalles en calcaire beige clair finition flammé ou bouchardé
Description: Le présent lot n° 3 concerne les Fournitures, livraisons et déchargements de dalles de Marbre de type AMBRATO ou similaire selon prescriptions du Maître d’ouvrage et Dalles en calcaire beige clair finition flammé ou bouchardé
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113200 Dalles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Sans montant minimum annuel et montant maximum annuel de 90 000 € HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE BEAUSOLEIL
Numéro d’enregistrement: 21060012800016
Adresse postale: boulevard DE LA REPUBLIQUE 27 boulevard de la république
Ville: BEAUSOLEIL
Code postal: 06240
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: M BELLONCLE Chrystèle - Maire
Téléphone: 0493417162
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 19142212-6c19-4835-9e32-4973c3763221 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 01/07/2026 15:59:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 459757-2026
Numéro de publication au JO S: 126/2026
Date de publication: 03/07/2026