1.1 Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE BEAUSOLEIL
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture, livraison et déchargement de matériaux de voirie de type revêtements de trottoirs pour la Commune de Beausoleil
Description: La présente consultation concerne la fourniture, la livraison et le déchargement de matériaux de voirie de type revêtements de trottoirs régulièrement utilisés par les services techniques de la ville de Beausoleil
Identifiant de la procédure: 96805aab-e83b-421b-88eb-a17f3f597b67
Identifiant interne: 2026019-01/03
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord-cadre passé selon la procédure formalisée en appel d’offres ouvert des articles L.2124-2 et R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. La procédure est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. L’accord-cadre est alloti conformément aux articles R.2113-1 et L.2113-10 du Code de la Commande Publique.
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE BEAUSOLEIL
Numéro d’enregistrement: 21060012800016
Adresse postale: boulevard DE LA REPUBLIQUE 27 boulevard de la république
Ville: BEAUSOLEIL
Code postal: 06240
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: M BELLONCLE Chrystèle - Maire
Téléphone: 0493417162
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis: 01/07/2026 15:59 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français