1.1 Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE CESSON-SEVIGNE
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES POUR LE PARC DE VEHICULES, MATERIELS ET ENGINS DE CESSON-SEVIGNE
Description: L'objet du présent marché est la fourniture et la livraison de pièces détachées destinées à la réparation et à la maintenance du parc de véhicules, engins et matériels de la Ville de Cesson-Sévigné. Cet accord-cadre définit l?ensemble des conditions d?exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l?émission de bons de commande par l?acheteur. La présente consultation porte sur les lots n°1, 2, 7 et 9. Elle est lancée à la suite : de la résiliation pour motif d?intérêt général du lot n°1 du précédent marché relatif aux pièces de rechange équivalentes pour véhicules légers (VL) et véhicules utilitaires (VU) multimarques ; de l?infructuosité des lots n°2 et n°7 lors de la précédente consultation ; de la déclaration sans suite du lot n°9 relatif à la fourniture de batteries pour l?ensemble du parc. Cette relance intervient afin de garantir la continuité de l?approvisionnement en pièces détachées nécessaires à l?entretien, à la réparation et à la maintenance du parc, tout en assurant le respect des principes et obligations fixés par l?article L3 du Code de la commande publique
Identifiant de la procédure: ff934f43-478e-4e5f-86c0-f0f7d6d09bc2
Identifiant interne: 26M16
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Technique Municipal Rue des buttes
Ville: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0002
Nom officiel: COMMUNE DE CESSON-SEVIGNE
Numéro d’enregistrement: 21350051500019
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: 1, esplanade de l'Hôtel de Ville
Adresse postale: HOTEL DE BIZIEN 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Ville: Cesson-Sévigné
Ville: Rennes
Code postal: 35510
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Pays: France
Téléphone: 0299835200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 02/07/2026 12:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français