Marchés publics

Tous les appels d’offres et attributions à portée de clic : créez, alertez, prospectez.

Alertes & plus : Recevez des alertes personnalisées sur les appels d’offre pertinant pour votre secteur

Listes personnalisées : Créez des listes sur mesure, en illimité… et toujours gratuites

Exportation des données : Exportez facilement le contenus de vos listes ou résultats de recherches

Veille sur-mesure : Consultez en continu les nouveaux marchés publiés et ne manquez aucune opportunité stratégique pour votre activité.

ServicesPROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE A DESTINATION DES AGENTS TERRITORIAUX - CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE

VILLE D'AMNEVILLE
Moselle
> 90 000 €

Procédure ouverte - Assurance
Publié :03/07/2026 (Il y a 1 jours et 22 heures)
Date limite de réponses : 10/09/2026 à 2h00 (Dans 2 mois)

L'acheteur public

COMMUNE D AMNEVILLE
Siret : 21570019600011
36 RUE DES ROMAINS 57360 AMNEVILLE
Sigle : N/A

Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A

Voir l'acheteur sur Legadom

Voir le profil acheteur

Tous les documents

Accès aux documents restreint

Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: VILLE D'AMNEVILLE

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE A DESTINATION DES AGENTS TERRITORIAUX - CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE

Description: PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE A DESTINATION DES AGENTS TERRITORIAUX - CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE

Identifiant de la procédure: 0f82d6d5-d682-4b43-b031-7507744b757b

Identifiant interne: 2/2026

Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville: AMNEVILLE

Code postal: 57360

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Cette procédure sera relancée

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0002

Nom officiel: VILLE D'AMNEVILLE

Numéro d’enregistrement: 21570019600011

Numéro d’enregistrement: 17670005200010

Département: MARCHES PUBLICS

Adresse postale: 36 rue des Romains 36 rue des Romains

Ville: AMNEVILLE

Ville: STRASBOURG

Code postal: 57360

Code postal: 67000

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

Point de contact: M KNAFF AGATHE - Gestionnaire Marchés Publics

Adresse électronique: marches-publics@amneville-les-thermes.com

Adresse électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr

Téléphone: 0387718844

Téléphone: 0388212323

Adresse internet: http://amneville.synapse-entreprises.com

Profil de l’acheteur: http://amneville.synapse-entreprises.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis: 02/07/2026 14:39 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français