1.1 Acheteur
Nom officiel: Les Eaux de la Confluence
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché d’assurance santé et prévoyance pour le compte de la SPL les Eaux de la Confluence
Description: Pour le lot 1, la SPL les Eaux de la Confluence souhaite l'établissement d’un contrat « COMPLEMENTAIRE SANTE » pour l’ensemble de son personnel. Pour le lot 2, la SPL les Eaux de la Confluence souhaite l'établissement d’un contrat collectif PREVOYANCE géré en CAPITALISATION pour son personnel sous statut privé, faisant suite à un contrat « prévoyance » venant à terme le 31 décembre 2026 à 24h.
Identifiant de la procédure: 5029d64a-3fce-4c6e-a6a8-2722db66bae7
Identifiant interne: 2600001
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation est menée selon une procédure d’appel d’offres ouvert conformément à l’article R.212421° du code de la commande publique. Modalités de retrait des documents : Les documents disponibles sont : Le présent avis ; Le dossier de consultation des entreprises (DCE) comprenant l'Acte d'engagement de chaque lot, le cahier des clauses particulières de chaque lot et le règlement de la consultation ; Pour télécharger le dossier de consultation (DCE) de la présente procédure ainsi que pour poser toute question relative à la procédure et au contenu du DCE, il convient de passer par le site https://marches.maximilien.fr/entreprise dans "Recherche rapide", cliquer sur « recherche avancée » puis dans le champ « entité publique » cliquer sur « Recherche dans une liste » (bouton violet à droite) et sélectionner «SPL les Eaux de la Confluence (95027 CERGYPONTOISE)», seulement ce service et enfin entrer le numéro interne d'identification dans le champ « référence ». Les échanges de correspondances entre la SPL les Eaux de la Confluence et les candidats sont réalisés depuis la plateforme MAXIMILIEN, via l’adresse électronique suivante : nepasrepondre@marches.maximilien.fr. Il est donc recommandé aux candidats de veiller à que les messages en provenance de cette adresse électronique ne soient pas traités comme des courriers indésirables par leur serveur/client de messagerie/logiciel tiers antispam. Tous les documents sont établis en langue française. A défaut, les documents rédigés dans une autre langue devront obligatoirement être accompagnés d’une traduction en français effectuée par un traducteur professionnel.
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0002
Nom officiel: Les Eaux de la Confluence
Numéro d’enregistrement: 10133050400016
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: Hôtel d’Agglomération de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL 2-4
Ville: Cergy-Pontoise
Ville: Cergy
Code postal: 95027
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Pays: France
Point de contact: Service achat
Téléphone: +33 615457221
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 02/07/2026 09:06 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français