AVIS DE PUBLICITE

Région Occitanie

MARCHÉ DE FOURNITURES

Organisme : nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : RÉGION OCCITANIE, Mme Carole DELGA - Présidente, 22 boulevard du Maréchal Juin, 31406 TOULOUSE, Tél : 05 61 33 50 50, mèl : marches.publics@laregion.fr , web : http://www.laregion.fr , SIRET 20005379100014

Type de

pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale

Principale(s) activité(s) du

pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Durée : 12 mois

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Objet : Fourniture, livraison et aide au déballage de matériels et d'outillages pédagogiques dans les établissements d'enseignement de la Région Occitanie

Référence acheteur : 2026-FCS-0039

Procédure : Procédure ouverte

Code NUTS : FRJ

Lieu principal de livraison : 22 boulevard du Maréchal Juin, 31406 TOULOUSE

Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Classification CPV :

Principale : 39162100 - Matériel pédagogique

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI

Forme de la
procédure :

Division en lots : ouiIl est possible de soumettre des offres pour tous les lots.

Valeur estimée hors TVA : 469 000,00 euros

Lot N° 01 - METIERS DE LA RESTAURATION, DE LA CUISINE, DU SERVICE ET DE L'HOTELLERIE - CPV 39220000

METIERS DE LA RESTAURATION, DE LA CUISINE, DU SERVICE ET DE L'HOTELLERIE

Cout estimé hors TVA : 22 000,00 euros

Durée du marché : 12 mois.

Durée à compter du 01/12/26

Acceptation des variantes : Non

Options : Non

Reconductions : Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot N° 02 - METIERS DE LA BEAUTE ET DU BIEN-ETRE - CPV 33711400

METIERS DE LA BEAUTE ET DU BIEN-ETRE

Cout estimé hors TVA : 15 000,00 euros

Durée du marché : 12 mois.

Durée à compter du 01/12/26

Acceptation des variantes : Non

Options : Non

Reconductions : Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot N° 03 - METIERS DE LA MODE ET INDUSTRIES CONNEXES - CPV 19200000

METIERS DE LA MODE ET INDUSTRIES CONNEXES

Cout estimé hors TVA : 27 000,00 euros

Durée du marché : 12 mois.

Durée à compter du 01/12/26

Acceptation des variantes : Non

Options : Non

Reconductions : Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot N° 04 - METIERS DU BATIMENT, DU BOIS DE LA CERAMIQUE ET ASSOCIES - CPV 44510000

METIERS DU BATIMENT, DU BOIS DE LA CERAMIQUE ET ASSOCIES

Cout estimé hors TVA : 51 000,00 euros

Durée du marché : 12 mois.

Durée à compter du 01/12/26

Acceptation des variantes : Non

Options : Non

Reconductions : Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot N° 05 - METIERS CHAUDRONNERIE, MONTURE EN BRONZE, FERRONNERIE - CPV 44510000

METIERS CHAUDRONNERIE, MONTURE EN BRONZE, FERRONNERIE

Cout estimé hors TVA : 24 000,00 euros

Durée du marché : 12 mois.

Durée à compter du 01/12/26

Acceptation des variantes : Non

Options : Non

Reconductions : Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot N° 06 - METIERS DE LA MAINTENANCE ET DU GENIE THERMIQUE-ELEC-MECA - CPV 44510000

METIERS DE LA MAINTENANCE ET DU GENIE THERMIQUE-ELEC-MECA

Cout estimé hors TVA : 330 000,00 euros

Durée du marché : 12 mois.

Durée à compter du 01/12/26

Acceptation des variantes : Non

Options : Non

Reconductions : Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Conditions relatives au contrat

Conditions particulières d'exécution :

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.

Aucune clause de garantie financière prévue.

Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.

Les prix sont révisables.

Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.

"le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité"

Conditions de participation

Critères : renvoi au R.C.

Marché réservé : NON

Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Dépôt dématérialisé : Activé

Remise des offres : 05 août 2026 à 12h00 au plus tard.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Validité des offres : 5 mois, à compter de la date limite de réception des offres.

Modalités d'ouverture des offres : Date : le 06 août 2026 à 10h00

Renseignements complémentaires

IL s'agit d'un marché périodique : OUI

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : RÉGION OCCITANIE, 22 boulevard du Maréchal Juin, 31406 TOULOUSE - Cedex 9, Tél : 3010, mèl : marches.publics@laregion.fr

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE, 68, rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse - Cedex 07, Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40, mèl : greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE, 68, rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse - Cedex 07, Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40, mèl : greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Envoi à la publication le : 01/07/26

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 01/07/26

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr