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  • Procédure ouverte - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

  • Publié :03/07/2026 (Il y a 1 jours et 23 heures)

  • Date limite de réponses : 25/08/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

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Publié le : 03/07/2026 (Il y a 1 jours)

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460453-2026 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires divers – Achat de denrées alimentaires pour le Pôle Culinaire de la Communauté de communes MACS : ÉPICERIE ET PRODUITS SECS
OJ S 126/2026 03/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Adresse électroniquecontact@cc-macs.org
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAchat de denrées alimentaires pour le Pôle Culinaire de la Communauté de communes MACS : ÉPICERIE ET PRODUITS SECS
DescriptionAchat de denrées alimentaires pour le Pôle Culinaire de la Communauté de communes MACS : ÉPICERIE ET PRODUITS SECS Lot 1 : Épicerie petit-déjeuner Lot 2 : Épicerie féculents et légumineuses Lot 3 : Riz, pâtes et légumes secs - BIO Lot 4 : Produits déshydratés
Identifiant de la procédurebea981a2-90e8-43a5-82e4-cd20895c6b8b
Identifiant interne2026F0111
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 03212000 Pommes de terre et légumes secs, 15850000 Pâtes alimentaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre4
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreÉpicerie petit-déjeuner
DescriptionÉpicerie petit-déjeuner
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLa reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l’initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres25/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres90 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Pau
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommunauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCommunauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Organisation qui traite les offresCommunauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
5.1.
LotLOT-0002
TitreÉpicerie féculents et légumineuses
DescriptionÉpicerie féculents et légumineuses
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLa reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l’initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres25/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres90 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Pau
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommunauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCommunauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Organisation qui traite les offresCommunauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
5.1.
LotLOT-0003
TitreRiz, pâtes et légumes secs - BIO
DescriptionRiz, pâtes et légumes secs - BIO
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLa reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l’initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres25/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres90 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Pau
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommunauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCommunauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Organisation qui traite les offresCommunauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
5.1.
LotLOT-0004
TitreProduits déshydratés
DescriptionProduits déshydratés
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLa reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l’initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme.La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l’initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur pour des périodes de 1 an, deux mois avant le terme.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres25/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres90 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Pau
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommunauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCommunauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Organisation qui traite les offresCommunauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommunauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Numéro d’enregistrement24400086500091
Adresse postaleAllée des Camélias
VilleSaint Vincent de Tyrosse
Code postal40230
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
Point de contactMonsieur Régis GELEZ, Président
Adresse électroniquecontact@cc-macs.org
Téléphone+33 558772323
Adresse internethttps://www.cc-macs.org
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Pau
Numéro d’enregistrement17640002600017
Adresse postaleVilla Noulibois – 50 Cours Lyautey
VillePau
Code postal64010
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1392524e-fbff-45e2-8a78-57b8f481e701  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis02/07/2026 10:10:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis460453-2026
Numéro de publication au JO S126/2026
Date de publication03/07/2026

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